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Le calendrier de collecte des déchets 2024 est disponible en version PDF ou consultable sur le site de la CARA.
Pour toute question concernant la collecte des déchets ou l'apport en déchèterie, contactez la CARA au 05 46 39 64 64 (accueil téléphonique : du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30 - pas d'accueil le jeudi matin) ou à
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Le Maire de ROYAN, Patrick MARENGO et son équipe municipale ont à cœur d’aménager le territoire afin d’anticiper les besoins de la population et de ses visiteurs tout en préservant le cadre de vie.
Les équipements structurants réhabilités ou qui voient le jour permettent d’améliorer le quotidien de chacun.
Face aux problématiques environnementales, de l’habitat, de l’offre de soin et d’un bassin de vie attractif où se mêlent activités professionnelles, touristiques et de loisirs, l’équipe municipale décline ici de nombreux projets ambitieux et innovants, parfois programmés sur plusieurs années.
Le Plan Arbres
La création d'un Centre de Santé
La création d’une Micro-crèche
La réhabilitation du Marché central
La réhabilitation du Front de mer
Le nouveau Centre Technique Municipal
Les programmes Immobiliers
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Le 29 janvier 2024, le Conseil Municipal de la Ville de Royan a institué le droit de préemption commercial (sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet de projets d‘aménagement commercial), au titre de la sauvegarde du commerce de proximité, suite à une étude qui a permis la délimitation de son périmètre avec le concours de la Chambre de Commerce et de l’Industrie Rochefort et Saintonge (CCIRS).
Ce périmètre est réparti en 4 secteurs :
- le Centre-Ville et le quartier de la Gare
- le quartier de Pontaillac
- le Marché du Parc et alentour
- l’avenue de Rochefort
Le droit de préemption commercial
Ce droit s’inscrit dans une politique active en matière de protection du commerce local et du cadre de vie. Il permet de défendre, promouvoir la diversité de l’offre commerciale, là où elle est menacée, participe à la préservation de la convivialité, du lien social, à l’animation et à la vie de la ville.
Qu’est-ce que c’est ?
C’est un droit pour la Ville de Royan qui permet d’acquérir, en priorité lors de leur cession, des fonds commerciaux, des fonds artisanaux, des baux commerciaux et des terrains à vocation commerciale qui se situent dans le périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat pour le rétrocéder à un commerçant ou à un artisan. Il est comparable au droit de préemption urbain (vente de biens immobiliers).
Quels sont ses objectifs ?
- Agir pour maintenir des commerces en centre-ville et éviter leur remplacement par des activités de services moins opportunes
- Défendre et promouvoir la diversité de l’offre commerciale
- Définir un espace prioritaire en matière de revitalisation commerciale
- Devenir acteur et être informé des changements commerciaux sur son territoire
- Pouvoir observer l’évolution du commerce et disposer d’un outil complémentaire pour agir
Quel est son fonctionnement ?
- Impose une déclaration préalable avant chaque vente de fonds ou cession de bail avec notamment l’indication de l’activité envisagée par l’acquéreur pressenti,
- Donne aux pouvoirs publics les moyens d’agir en cas de disparition d’un commerce identifié comme structurant
Chaque cession de fonds de commerce, de bail commercial ou artisanal est soumise, pour avis, à la collectivité qui évalue l’intérêt de la préemption au regard de plusieurs critères (localisation, activité envisagée, surreprésentation de l’activité…).
La commune peut exercer son droit de préemption commercial uniquement dans le cadre d’une cession de fonds ou de bail et lors d’un changement d’activité qui modifierait la diversité du commerce de proximité. Elle ne peut pas intervenir dans le cadre d’une cessation sans transmission de fonds ou de bail.
Quelles sont les obligations des vendeurs ?
Avant de fixer la date de signature de l'acte ils doivent effectuer la démarche ci-dessous. Elle est obligatoire sous peine de nullité de la vente (prescrite au bout de 5 ans après la cession).
La vente de fonds de commerce, de fonds artisanal ou de bail commercial dans le périmètre de sauvegarde du commerce doit faire l’objet d’une déclaration Cerfa n° 13644*02 de cession au moyen de ce document en 4 exemplaires, soit par courrier recommandé avec demande d'avis de réception, soit par dépôt en Mairie contre récépissé.
Cette déclaration, accompagnée du bail commercial, doit mentionner les informations suivantes :
- le prix et les conditions de la cession envisagée (inscrit dans la promesse de vente ou le projet d’acte de cession),
- l'activité du potentiel acquéreur,
- le nombre de salariés du vendeur et la nature de leur contrat de travail,
- le chiffre d'affaires réalisé par le vendeur.
Les courriers en AR ou les plis doivent être adressés à :
Monsieur le Maire
Service Urbanisme
80, avenue de Pontaillac
CS N°80218
17205 ROYAN CEDEX
La notification de la décision interviendra dans un délai de 2 mois, au plus tard, à compter de la date de réception du dossier complet.
Tout élément manquant fera l'objet d'une demande complémentaire par le Service Urbanisme et retardera les délais de traitement du dossier.
En téléchargement
Déclaration de cession Cerfa n° 13644*02
Délibération relative à la mise en place d’un droit de préemption commercial sur la Ville de Royan
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En 2024, le programme d’étude sur la répartition des micromammifères se poursuit en Charente-Maritime.
Afin de mener à bien cet inventaire, l’association Nature Environnement 17 est à la recherche de pelotes de réjection d’Effraie des clochers. Cette dernière consomme une multitude d’espèces de petits mammifères mais ne digère pas les os et les poils qui sont régurgités sous forme de pelotes. Les crânes contenus dans ces pelotes sont ensuite identifiés et permettent d’en apprendre davantage sur la répartition des espèces déterminées.
Où les trouver ?
- dans les vieux bâtiments
- au pied des murs des églises
- au pied de poteaux de clôture
Comment les reconnaitre ?
- 5 à 7 cm
- forme arrondie
- noires et luisantes quand elles sont fraîches avant de devenir grisâtre en vieillissant
- sous forme d’amoncellement
Comment les archiver ?
Les pelotes doivent être stockées dans un sac congélation avec un papier mentionnant :
- date de prélèvement
- adresse précise et commune de prélèvement
- type d’habitat (grange, église, …)
- nom et n° de téléphone du récoltant
Comment les faire parvenir à l'association ?
- les déposer à l’association à Surgères (2 av St-Pierre)
- les envoyer par la poste
- téléphoner à l'association pour qu'une personne passe les récupérer
Si vous accueillez une Effraie des clochers chez vous, contactez l'association :
Après la récolte, le temps des analyses !
Retrouvez l'association les 10 février, 12 octobre et 23 novembre pour participer aux analyses des pelotes et à l’identification des crânes !
Plus d’infos sur : www.ne17.fr/calendrier/
Retrouvez ces informations sur l'affiche Nature Environnement 17
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L’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee) effectue depuis de nombreuses années sur toute l'année une importante enquête statistique sur l'emploi, le chômage et l'inactivité.
Cette enquête permet de déterminer combien de personnes ont un emploi, sont au chômage ou ne travaillent pas (étudiants, retraités...). Elle est la seule source permettant de nous comparer avec nos voisins européens. Elle fournit également des données originales sur les professions, l'activité des femmes ou des jeunes, les conditions d'emploi ou la formation continue.
À cet effet, tous les trimestres, un large échantillon de logements est tiré au hasard sur l'ensemble du territoire. Certains de ces logements se situent à Royan. Sauf exceptions, les personnes de ces logements sont interrogées six trimestres de suite : la première interrogation se fait par la visite d'un enquêteur de l'Insee (muni d'une carte officielle, liste des enquêteurs ci-dessous) au domicile des enquêtés, les interrogations suivantes par téléphone ou sur internet. La participation à cette enquête est obligatoire et fondamentale, quelle que soit votre situation, car elle détermine la qualité des résultats.
Des enquêtrices de l'Insee prendra contact avec les personnes des logements sélectionnés au cours des mois de janvier, février et mars. Vos réponses resteront strictement confidentielles. Elles ne serviront qu'à l'établissement de statistiques comme la loi en fait la plus stricte obligation.
Liste des enquêteurs(rices) pouvant intervenir sur le secteur :
- Madame MOREAU Élodie
- Madame KHAMCHANE Françoise
Consultez les informations relatives à l'enquête et à son calendrier sur le site internet de l'Insee
Au fil de l'actu...
Article du vendredi 29 mars 2024
Suite aux conditions météorologiques de ces derniers jours et afin de préserver la sécurité du public, nous sommes au regret de vous annoncer l’annulation de l’animation “L’incroyable Aventure de la Chocolaterie de Pâques” du lundi...
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Article du vendredi 29 mars 2024
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 avril 2024 à 18h dans la salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville. Vous pouvez consulter l'ordre du jour ici.
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Article du vendredi 29 mars 2024
Depuis 2021, l’association Territoires Nouvelle Aquitaine organise chaque année un grand concours photos : « Ma région en Images ». Ce concours a eu un grand succès, ces trois dernières années, avec une participation record en 2023 : 656...
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Article du jeudi 28 mars 2024
Suite à l'alerte météorologique émise par Météo France plaçant le département de Charente-Maritime en Vigilance ORANGE VENTS VIOLENTS, par mesures préventives et de sécurité, seront fermés, ce jour, jeudi 28 mars 2024 à 8h00 : Les parcs...
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Article du mercredi 27 mars 2024
Le marché des producteurs fermiers ouvrira à partir du dimanche 31 mars, avenue de Cognac de 8H30 à 13H. Lors de la saison estivale, en juillet et août, il sera ouvert tous les jeudis et dimanches de 8H30 à 13H. À partir du mois de septembre...
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Article du mercredi 27 mars 2024
L’ouverture de la période de déclaration est le 11 avril 2024 que vous déclariez vos revenus en ligne ou non. Les dates limites de souscription des déclarations en ligne se font par zone. Zone 1 (départements 01 à 19 ainsi que les Français...
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Article du mardi 26 mars 2024
SAISONNIERS POUR AVRIL, MAI ET JUIN 2024 UN MÉCANICIEN AVEC UNE SPÉCIFICITÉ HORTICOLE (H/F) UN SAISONNIER - SUIVI DE LA QUALITÉ DES EAUX DE BAIGNADE (QEB) (H/F) UN RESPONSABLE AÉRODROME AFIS (H/F) UN RESPONSABLE DU PÔLE BÂTIMENTS (H/F) UN...
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Article du lundi 25 mars 2024
Un peu d'histoire sur ce changement d'heure !C'est le choc pétrolier de 1973 qui a engendré le changement d'heure en France dans un souci d'économies d'énergie.Il a été mis en place en 1976 et existe aujourd'hui à travers le monde dans 70...
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Article du vendredi 22 mars 2024
Le Service Urbanisme de la Ville sera fermé le vendresdi 29 mars et le mardi 4 juin.
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Article du vendredi 22 mars 2024
Le décret n°2024-226 du 12 mars 2024 portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen le dimanche 9 juin 2024, a été publié au journal officiel du 16 mars 2024 . Ce dernier est consultable en...
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Article du lundi 18 mars 2024
Aujourd’hui en France, le cancer colorectal touche plus de 47 000 femmes et hommes par an, et cause 17 100 décès. Alors qu’il peut être guéri 9 fois sur 10, lorsqu’il est détecté à un stade précoce, seulement 34,3 % de la population...
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Article du vendredi 15 mars 2024
Lorsque vous vous adressez à un professionnel en assurance, banque et finance, que vous êtes démarché pour souscrire à une assurance, que vous contractez un crédit, un service bancaire, les produits que vous allez souscrire engagent votre...
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Article du mercredi 13 mars 2024
Dans le cadre de sa politique consacrée à la Jeunesse, le Département propose aux jeunes Charentais-Maritimes âgés de 6 à 16 ans, près de 100 séjours regroupés dans le catalogue "Horizon Vacances Jeunesse", accessible en cliquant ici :...
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Article du mercredi 6 mars 2024
Un SMS vous demandant de rappeler d’urgence votre banque ou de venir chercher un gain de concours ? Une incitation à cliquer sur Internet vous promettant de contacter directement une administration, un service d’urgence ou un professionnel ?...
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Article du mardi 5 mars 2024
À compter du 7 mars prochain le camping-car « France Services » du Centre Socioculturel (CSC) ira à la rencontre des Royannaises et Royannais. Ces rencontres ouvertes à tous permettront l’accès aux services publics avec un accompagnement au...
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Article du lundi 4 mars 2024
Le capricorne asiatique des agrumes (Anoplophora chinensis) est un coléoptère originaire d'Asie. Il a été identifié dans un jardin privé sur la commune de Royan (quartier de Pontaillac) en juillet 2018 et dans d’autres jardins jusqu’à...
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Article du vendredi 1 mars 2024
Le 12 février dernier, les agriculteurs de la Ville ont été reçus par le Maire de ROYAN, Patrick MARENGO et ses élus concernés, Gérard FILOCHE pour l’économie et Dominique GACHET en charge des Marchés, pour évoquer avec eux la situation...
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Article du vendredi 1 mars 2024
En France, avec 43 000 nouveaux cas et 17 000 décès par an, le cancer colorectal fait partie des cancers les plus fréquents (3ème rang chez l’homme et 2ème chez la femme) et représente la 2ème cause de décès par cancer. Le cancer...
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Article du lundi 26 février 2024
En application aux articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l’environnement, relatifs à l’identification des zones bruyantes liées à des réseaux de transports terrestres et aux plans de prévention du bruit dans...
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Article du vendredi 16 février 2024
Le calendrier de collecte des déchets 2024 est disponible en version PDF ou consultable sur le site de la CARA. Mémo du tri sélectif Pour toute question concernant la collecte des déchets ou l'apport en déchèterie, contactez la CARA...
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Article du jeudi 15 février 2024
Le Maire de ROYAN, Patrick MARENGO et son équipe municipale ont à cœur d’aménager le territoire afin d’anticiper les besoins de la population et de ses visiteurs tout en préservant le cadre de vie. Les équipements structurants...
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Article du vendredi 2 février 2024
Le 29 janvier 2024, le Conseil Municipal de la Ville de Royan a institué le droit de préemption commercial (sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet de projets d‘aménagement...
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Article du mardi 23 janvier 2024
En 2024, le programme d’étude sur la répartition des micromammifères se poursuit en Charente-Maritime. Afin de mener à bien cet inventaire, l’association Nature Environnement 17 est à la recherche de pelotes de réjection d’Effraie des...
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Article du mercredi 20 décembre 2023
L’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee) effectue depuis de nombreuses années sur toute l'année une importante enquête statistique sur l'emploi, le chômage et l'inactivité. Cette enquête permet de déterminer...
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Article du mercredi 4 octobre 2023
Le Marché Central de Royan va intégrer la structure provisoire. Les commerçants intérieurs du Marché Central sont actuellement en cours de déménagement vers la structure provisoire. À compter de ce jour, mercredi 4 octobre, le boulevard...
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Article du vendredi 18 août 2023
Dans le cadre d’une démarche de diminution des contraintes sonores liées à la RD25 et d’économie circulaire, deux merlons seront créés à partir des déblais (12 000m3) des travaux relatifs à l’aménagement de la RD 750 (avenue Louis...
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Article du vendredi 7 juillet 2023
La commune de Royan et GRDF se mobilisent pour la conversion du fioul vers le gaz. GRDF et l’Agglomération de Royan ont signé une convention "Vert l'Avenir" pour la conversion d’installations de chauffage du fioul vers le gaz. Un engagement...
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Article du vendredi 12 mai 2023
Vous avez peut-être sur votre commune un ou des arbres remarquables, par leur dimension, leur circonférence de tronc, leur amplitude de houppier, leur intérêt historique, qui provoquent émotion, étonnement, admiration ! C’est le moment...
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Article du vendredi 16 décembre 2022
La présence de Charançon Rouge du Palmier vient d'être signalée à la DRAAF Nouvelle-Aquitaine sur le territoire de la commune de Vaux-sur-mer. Les adultes de ce coléoptère, originaire d’Asie du Sud-Est, sont facilement reconnaissables par...
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