Les délibérations



  Conseil Municipal du 10/04/2017 Ordre du jour   Compte rendu sommaire   


Délibération  
Détail
 
[17.069] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'"Association Générale de Pontaillac" pour l'année 2017
 
Délibération  
Détail
 
[17.068] - Dénomination de voie : impasse des Brocards "lotissement Bellevue"
 
Délibération  
Détail
 
[17.067] - Dénomination de voies : rue des Hermines et Impasse de la Martre des Pins - projet immobilier "Le Clos de Charlotte"
 
Délibération  
Détail
 
[17.066] - Convention avec la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) relative au schéma communautaire en faveur de l'intégration des familles dans leur environnement
 
Délibération  
Détail
 
[17.065] - Demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) - restauration de l'orgue de l'Eglise Notre-Dame de Royan (tranche ferme et tranches conditionnelles 1, 2 et 3)
 
Délibération  
Détail
 
[17.064] - Convention d'occupation temporaire du domaine public aéroportuaire au profit de la société "Royan Aircraft", représentée par Monsieur Jean-David FOURETS"
 
Délibération  
Détail
 
[17.063] - Participation de la Ville de Royan aux travaux de rénovation des couloirs et dégagements des 1er et 2ème étages, des cages d'escalier, des locaux sanitaires du rez-de-chaussée et de la salle 108 du Centre Audiovisuel de Royan pour l'Etude des Langues (CAREL)
 
Délibération  
Détail
 
[17.062] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Centre d'Arts Plastiques de Royan" pour l'année 2017
 
Délibération  
Détail
 
[17.061] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Echancrures" pour l'année 2017
 
Délibération  
Détail
 
[17.060] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Divertimento" pour l'année 2017
 

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