Les délibérations



  Conseil Municipal du 06/02/2017 Ordre du jour   Compte rendu sommaire   


Délibération  
Détail
 
[17.030] - Madame Armelle CADINOT - indemnisation suite au sinistre du 7 décembre 2014
 
Délibération  
Détail
 
[17.029] - Demande de subventions au titre du label "Ville d'Art et d'Histoire" auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Nouvelle Aquitaine, du Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime
 
 
Détail
 
[17.028] - Convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre optique jusqu'à l'abonné (FTTH - Fiber To The Home) - Plan France Très Haut Débit
 
Délibération  
Détail
 
[17.027] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Centre Socioculturel de Royan" pour l'année 2017
 
Délibération  
Détail
 
[17.026] - Attribution de subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2017
 
Délibération  
Détail
 
[17.025] - Ouverture de crédits pour l'exercice 2017 (section investissement)
 
Délibération  
Détail
 
[17.024] - Adhésion de la Ville de Royan auprès de la l'Association des Aérodromes Français (AAF)
 
Délibération  
Détail
 
[17.023] - Suppression de l'exonération pour une durée de cinq ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties et de la cotisation foncière des entreprises dans le quartier prioritaire de la politique de la ville
 
Délibération  
Détail
 
[17.022] - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Pousseau-La Garenne - acquisition de la parcelle cadastrée AX n° 297, située lieu-dit "Les Rullas", appartenant à Messieurs Jacques et Henri ROULON
 
Délibération  
Détail
 
[17.021] - Acquisition de parcelles cadastrées BX n° 570, n° 571 et n° 572 situées dans l'emprise de l'allée des Sous-Bois et de la rue des Saules à Royan, appartenant à Monsieur Ernest FELTAIN, pour la régularisation de l'alignement de ces voies
 

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