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LogoVille200Le Maire de ROYAN, Vu la déclaration préalable susvisée;
Vu le Code de l'Urbanisme, notamment ses articles L. 421-4 et suivants et R. 421-1 et suivants;
Vu le Plan Local d'Urbanisme approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 23 juin 2008, modifié et approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 26 septembre 2011, modifié et approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 23 juillet 2012, modifié et approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 13 mars 2014, modifié et approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 22 juin 2015, modifié et approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 17 juin 2016, modifié et approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 08 février 2017 ; révision du Plan Local d'Urbanisme prescrite par délibération du Conseil municipal en date du 22 juin 2015 ;

Vu la loi du 31 décembre 1913 modifiée sur les Monuments Historiques;
Vu l'avis FAVORABLE de M. l'Architecte des Bâtiments de France en date du 04/02/2019 assorti de prescriptions;Le présent arrêté porte sur la tranche 2 du réaménagement du boulevard Clémenceau, telle que définie sur le plan de masse, allant du boulevard Franck Lamy jusqu 'au carrefour de la rue du Vivier. La tranche 3 située aux abords de l'Eglise ainsi que l'aménagement du parvis feront l'objet de demandes ultérieures...

Avis - version PDF

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