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Arrêtés

[11-0535] - ARRÉTÉ PRESCRIVANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/04/2024
Registre : 11-0535 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024

[11-0530] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ÉVÈNEMENT « LAISSEZ-VOUS CONTER LA VILLE » (CIE FRICHTI CONCEPT) LES 21 ET 22 AVRIL 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : 11-0530 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024

[11-0517] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA RATION DU 18 AU 22 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/04/2024
Registre : 11-0517 / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2024

[11-0512] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°17 AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC LUNDI 11 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : 11-0512 / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2024

[230711] - OPPOSITION À UNE DEMANDE PRÉALABLE DP17306230711 - Christophe DEMAITER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2024
Registre : DP17306230711 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[11-0387] - ARRÉTÉ D'ABROGATION DE L’APM N°10/1478

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : 11-0387 / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2024

[11-0356] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT RAMPE TORCHUT – FRONT DE MER DU 14 MARS AU 06 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : 11-0356 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024

[24-0474] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHAVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DU N° 45 AU 47 RUE FONT DE CHERVES ET LE STATIONNEMENT INTERDIT EN VIS A VIS DU N° 45 AU N° 47 RUE FONT DE CHERVES LE SAMEDI 6 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0510] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EMPLACEMENT D'UN ARRET MINUTE 11 PLACE SCHUMAN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0511] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE LE SAMEDI 20 AVRIL 2024 DANS LE CADRE D'UNE ANIMATION ORGANISEE PAR L'ASSOCIATION ROYAN SHOPPING "LE MYSTERE EN CHOCOLAT"

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0512] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC LE DIMANCHE 30 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0514] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 15 RUE NOTRE-DAME DU MARDI 19 MARS 2024 AU MARDI 2 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0515] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHAVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 30 BOULEVARD CLEMENCEAU LE LUNDI 8 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0470] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 31 RUE AMPERE DU 14 MARS 2024 AU 19 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-0473] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT D N° 11 AU N° 11 BIS RUE DU MARCHE LE SAMEDI 6 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-0476] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 6 AU N° 8 RUE JULES ROBERT DU 18 AU 20 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-0502] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EMPLACEMENT D'UN ARRET MINUTE 31 AVENUE EMILIE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-0504] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE DU GOUPIL LE JEUDI 21 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-0505] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 28 AU N° 30 BOULEVARD DE LA GRANDIERE DU VENDREDI 29 MARS 2024 AU SAMEDI 30 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2024

[24-0509] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 28 AU N° 30 BOULEVARD DE LA GRANDIERE LE DIMANCHE 31 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2024

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