Outils d'accessibilité

Arrêtés

[2300080] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300080 - Dominique GRÉS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : PC173062300080 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[23-2382] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DES GARDES DU 30 OCTOBRE 2023 AU 13 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2023

[23-2383] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 ALLEE DU BRICK DU LUNDI 30 OCTOBRE 2023 AU MARDI 31 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2023

[23-2405] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 15 RUE DES LAURIERS DU 27 OCTOBRE 2023 AU 10 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2023

[23-2406] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 93 BIS BOULEVARD CLEMENCEAU DU 25 AU 27 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2023

[23-2408] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 32 AU N° 34 AVENUE LOUISE DU 30 OCTOBRE 2023 AU 10 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2023

[2300358] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300358 - Olivier RIVA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : DP173062300358 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300126 ] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300126 M02 - Jean-Michel NADAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : PC173062300126 M02 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300076] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300076 - SCI REGA 18

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : PC173062300076 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300005] - PERMIS DE DÉMOLIR PD173062300005 - AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : PD173062300005 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300007] - PERMIS DE DÉMOLIR PD173062300007 - Olivier FIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : PD173062300007 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[23-2376] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE L'OASIS / ALLEE DES NIDS / ALLEE DES SEMIS DU 20 NOVEMBRE 2023 AU 22 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/10/2023

[23-2378] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 11 ALLEE BATAILLON DU 13 NOVEMBRE 2023 AU 8 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/10/2023

[23-2379] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DE COGNAC ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE A HAUTEUR ET DEVANT LE N° 22 AVENUE DE COGNAC LE LUNDI 30 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/10/2023

[10-1786] - ARRÉTÉ AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/10/2023

[2300395] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300395 - Benjamin VIVANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : DP173062300395 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300556] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300556 - Jean-Luc CHAIROPOULOS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : DP173062300556 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300448] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300448 - Françis ACHER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : DP173062300448 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300508] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300508 - Kleber QUINTARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : DP173062300508 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300057 ] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300057 - SAS NEXITY Willy BROSSEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : PC173062300057 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.