Outils d'accessibilité

Arrêtés

[23-1607] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°27 RUE DE LA PROVIDENCE (AU DROIT D’UN EMMÉNAGEMENT RÉSIDENCE OVELIA) LE MERCREDI 26 JUILLET 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2023

[23-1608] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N°20 RUE JEANNE D’ARC LE VENDREDI 28 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2023

[23-1609] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°63 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2023

[23-1610] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°61 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND (AU DROIT DES TRAVAUX SITUÉS AU N°63 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND) LE MARDI 18 JUILLET 2023 ET LE MERCREDI 19 JUILLET 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2023

[23-1611] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE COMMANDANT ROBITAILLIÉ (PROLONGATION DE L’ARRETÉ MUNICIPAL APM N°23/1396)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2023

[23-1612] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISÉ COTÉ RUE COMMANDANT ROBITAILLIÉ (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FACADES SITUÉS AU N°1 RUE JULES VERNE) DU 18 JUILLET 2023 AU 7 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2023

[2300465] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300465 - SAS TOTEM FRANCE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : DP173062300465 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300467] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300467 - Christophe DANGLADE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : DP173062300467 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300474] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300474 - Fabienne DESPRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : DP173062300474 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300002] - PERMIS D'AMÉNAGER PA173062300002 - SCCV CBF PROMOTION

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : PA173062300002 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[23-0567] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU BEACH RUGBY TOUR LES 8 ET 9 JUILLET 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23-0568] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE ROYAN ATOUT PLAGE DU 11 JUILLET AU 25 AOUT 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23-1551] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU TOUR CHARENTE-MARITIME A LA VOILE DU 7 AU 9 JUILLET 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23-1552] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE "ETE 2023 PREVENTION DES AVC AU BORD DES PLAGES" LE 9 JUILLET 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23-1553] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA TOURNEE MINI SAUVETEURS LE 17 JUILLET 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23-1554] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARTIME POUR L'ORGANISATION DE L'ANIMATION PAVILLON BLEU LE 17 JUILLET 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[2300463] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300463 - Monique BELLOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : DP173062300463 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300466] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300466 - Benoît COLLIGNON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : DP173062300466 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300469] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300469 - Christophe Daniel Bernard PASCAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : DP173062300469 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[23-1589] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING GALERIE LOUIS SIMON COURS DE L'EUROPE ET PARKING DE L'ANCIEN CASINO LE DIMANCHE 16 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.