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Arrêtés

[2200697] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200697 - Romain GRAVIGNY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/06/2023
Registre : DP173062200697 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300070] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300070 - René BECHEMIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/06/2023
Registre : DP173062300070 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300017] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300017 - SASU TOTAL ENERGIES MARKETING FRANCE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/06/2023
Registre : PC173062300017 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300530] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300530 - Dominique MASSE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/06/2023
Registre : DP173062300530 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023

[23-1295] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DU 16 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1303] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 101 COURS DE L'EUROPE LE MARDI 4 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1304] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU CARREFOUR FORME PAR L'AVENUE DE L'OASIS / AVENUE DE VERDUN / AVENUE DE LA GRANDE CONCHE / RUE DE L'INDUSTRIE JUSQU'AU N° 1 ALLEE DES MOUETTES DU JEUDI 15 JUIN 2023 AU VENDREDI 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1314] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 18 RUE DES CLOS FLEURIS AINSI QU'EN VIS A VIS LE LUNDI 3 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1297] - ARRETE CONCERNANT L'IMPLANTATION D'UN BUNGALOW PENDANT LA SAISON ESTIVALE DU 06 JUILLET AU 25 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1298] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT QUAI DE MONASTIR LE VENDREDI 21 JUILLET 2023 POUR L'IMPLANTATION DE DEUX STANDS D'INFORMATION DE LA SNSM ET DE L'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DE ROYAN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1325] - ARRÊTÉ LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC, DU PIGEONNIER, DU CHAY, DE FONCILLON ET DE LA GRANDE CONCHE SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1299] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 2 RUE DE LIEGE RESIDNCE CORDOUAN - BATIMENT A LES 19 ET 20 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1305] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 55 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE SUR TROIS PLACES DE PARKING EN EPI LE JEUDI 15 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1306] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA FALAISE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1307] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE CECILE ROL TANGUY

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1308] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE CECILE ROL-TANGUY DU 15 JUIN 2023 AU 28 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1309] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER / PLACE DU QUATRIEME ZOUAVES PLACE CHARLES DE GAULLE / PROMENADE DUGUA DE MONS / ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO A L'OCCASION DE LA 40EME FETE DE LA MUSIQUE LE MERCREDI 21 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1310] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 23 RUE DES GEAIS DU 19 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1311] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 1 RUE HENRI MATISSE DU 19 JUIN 2023 AU 7 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1312] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 18 RUE DES CLOS FLEURIS AINSI QU'EN VIS A VIS LE MARDI 27 JUIN 2023 ET LE MERCREDI 28 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

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