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Arrêtés

[24-0462] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 56 RUE FRANCOIS ARAGO DU 22 AVRIL 2024 AU 24 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

[24-0463] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 29 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE LE LUNDI 18 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

[24-0464] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EN FACE DU N° 3 RUE HENRI MERIOT LE JEUDI 21 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

[24-0465] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 32 ALLEE DE L'OISELIERE DU 18 MARS 2024 AU 5 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

[24-0453] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°25 RUE DE LA PROVIDENCE (AU DROIT DES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE POUR DEUX APPARTEMENTS DU BATIMENT B) DU 18 MARS 2024 AU 10 AVRIL 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[24-0454] - CIRCULATION BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT AVENUE DE LA FALAISE (DANS LE CADRE DES LIVRAISONS PONCTUELLES DE MATERIAUX AU DROIT DU CHANTIER SITUÉ AU N°71 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT) DU 11 MARS 2024 AU 30 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400149] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400149 - Jean Pierre MORNICHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : DP173062400149 / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0441] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 45/47 BOULEVARD BRIAND POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0442] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 52 BOULEVARD BRIAND POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0443] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 57 BOULEVARD BRIAND POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0446] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES SEMIS, AVENUE DU COLLÈGE AVENUE DE LA CLAIRIERE, AVENUE DES DUNES PETITE ALLÉE DU MARCHÉ AVENUE DU ROND-POINT AVENUE DE MAISONFORT, AVENUE DE L'ATLANTIQUE A L'OCCASION D'UNE BROCANTE LE DIMANCHE 14 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0447] - STATIONNEMENT RUE EUGENE PELLETAN (A PARTIR DE L’INTERSECTION FORMÉE PAR LA RUE D’AUNIS JUSQU’AU N°9 RUE EUGENE PELLETAN) DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION D’UNE FOIRE AUX PLANTES ET PRODUITS DU TERROIR DANS L’ENCEINTE DU CENTRE PROTESTANT SITUÉ AU N°17 RUE ALSACE-LORRAINE LE SAMEDI 27 AVRIL 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0444] - REGLEMENT INTERIEUR DES JARDINS FAMILIAUX DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Espace vert
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0418] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 114 AU N° 116 RUE DES CENDRILLES AU DROIT DES TRAVAUX SITES AU N° 116 DU 14 AU 20 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0420] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 51 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 7 AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0421] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE PERPIGNA DU 11 AU 22 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0422] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DE LA LASSE DU 12 AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0423] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 28 RUE PASTEUR LE MERCREDI 13 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0424] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 73 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 2 AVRIL 2024 AU 26 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0425] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATIION ET LE STATIONNEMENT 85 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 11 AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

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