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[24-0462] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 56 RUE FRANCOIS ARAGO DU 22 AVRIL 2024 AU 24 MAI 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/03/2024
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[24-0463] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 29 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE LE LUNDI 18 MARS 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/03/2024
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[24-0464] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EN FACE DU N° 3 RUE HENRI MERIOT LE JEUDI 21 MARS 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/03/2024
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[24-0465] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 32 ALLEE DE L'OISELIERE DU 18 MARS 2024 AU 5 AVRIL 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/03/2024
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[24-0453] - STATIONNEMENT
DEVANT LE N°25 RUE DE LA PROVIDENCE
(AU DROIT DES TRAVAUX DE RENOVATION INTERIEURE
POUR DEUX APPARTEMENTS DU BATIMENT B)
DU 18 MARS 2024 AU 10 AVRIL 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 11/03/2024
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[24-0454] - CIRCULATION
BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT
AVENUE DE LA FALAISE
(DANS LE CADRE DES LIVRAISONS PONCTUELLES DE MATERIAUX
AU DROIT DU CHANTIER SITUÉ
AU N°71 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT)
DU 11 MARS 2024 AU 30 AVRIL 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 11/03/2024
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[2400149] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400149 - Jean Pierre MORNICHE
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : DP173062400149 / Page : Date de mise en ligne : 08/03/2024
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[24-0441] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
45/47 BOULEVARD BRIAND
POUR L'ANNEE 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/03/2024
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[24-0442] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
52 BOULEVARD BRIAND
POUR L'ANNEE 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/03/2024
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[24-0443] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
57 BOULEVARD BRIAND
POUR L'ANNEE 2024
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/03/2024
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[24-0446] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DES SEMIS, AVENUE DU COLLÈGE
AVENUE DE LA CLAIRIERE, AVENUE DES DUNES
PETITE ALLÉE DU MARCHÉ
AVENUE DU ROND-POINT
AVENUE DE MAISONFORT, AVENUE DE L'ATLANTIQUE
A L'OCCASION D'UNE BROCANTE
LE DIMANCHE 14 AVRIL 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/03/2024
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[24-0447] - STATIONNEMENT
RUE EUGENE PELLETAN
(A PARTIR DE L’INTERSECTION FORMÉE PAR LA RUE
D’AUNIS JUSQU’AU N°9 RUE EUGENE PELLETAN)
DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION D’UNE FOIRE AUX PLANTES
ET PRODUITS DU TERROIR DANS L’ENCEINTE DU CENTRE PROTESTANT SITUÉ AU N°17 RUE ALSACE-LORRAINE
LE SAMEDI 27 AVRIL 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/03/2024
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[24-0444] - REGLEMENT INTERIEUR DES JARDINS FAMILIAUX DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Espace vert
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/03/2024
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[24-0418] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 114 AU N° 116 RUE DES CENDRILLES AU DROIT DES TRAVAUX SITES AU N° 116 DU 14 AU 20 MARS 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[24-0420] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 51 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 7 AU 15 MARS 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[24-0421] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE PERPIGNA DU 11 AU 22 MARS 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[24-0422] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DE LA LASSE DU 12 AU 29 MARS 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[24-0423] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 28 RUE PASTEUR LE MERCREDI 13 MARS 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[24-0424] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 73 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 2 AVRIL 2024 AU 26 AVRIL 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[24-0425] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATIION ET LE STATIONNEMENT 85 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 11 AU 29 MARS 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/03/2024
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