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00logoR200Par délibération n° 15.095 en date du 22 juin 2015 2016, le Conseil Municipal décide de prescrire la révision du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire communal.

En voici le détail du dossier consultable :

Révision du PLU

Diagnostic du 18/01/2017 - 1ère étape

Annexe 1 : Servitudes :

- AC1 : Monuments Historiques
- AC4 : Zone de Protection du patrimoine Architectural et Urbain
- Ar2 : Navigation Maritime
- EL8 : Navigation Maritime
- EL9 : Passage des piétons sur le littoral
- I3 : Gaz
- I4 : Électricité
- PT2 : Télécommunications
- T1 : Voie férrées
- T5 : Relations aérienne

Annexe 2 : Protection environnement :

- Carte site Natura 2000
- Carte Zone répartition des eaux
- Carte zone vulnérable aux nitrates
- Zones humides ROYAN
- CARTE ZPS et ZSC Natura 2000
- Fiches ZPS
- ZNIEFF : Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique Poitou-Charentes

Annexe 3 : Bruit :

- Classification

Annexe 4 : Risques :

- Arrêté préfectoral des cavités souterraines
- Cartographie Argile et légende
- Carte canalisation de transport de Gaz
- Cartographie risques en Charente-Maritime
- Fiche des installations classées
- Fiche PRIM.NET

Annexe 5 : Archéologie préventive :

- Arrêté n° 06.17.008
- Cartographie

Annexe 6 : Divers :

- Plan interactif CO-VOITURAGE
- Courrier ABF du 25 août 2015
- Fiche PAC/ ECOQUARTIER
- Fiche PAC/AGENDA 21
- Fiche STAP
- Cartographie STAP et liste
- STEP Saint Palais sur mer

- DOSSIER : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme de Royan Porter à connaissance de l’État – Mai 2016

 

Ces documents sont consultables à l'Hôtel de Ville, au Secrétariat Général
du lundi au vendredi de 8 h 45 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 18 h 00