Les délibérations du Conseil Municipal

[18.110] - Incorporation des résultats 2017 de fonctionnement et d'investissement, du budget annexe "camping municipal de Royan", au budget principal de la commune

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.112] - Subventions Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Année 2018

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.113] - Attribution de subventions à diverses associations - Année 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.114] - Admission de créances en non valeur et de créances éteintes - Budget principal

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.115] - Société d'Économie Mixte Immobilière de la Saintonge (SEMIS) - Approbation des comptes de l'exercice 2017

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.116] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs, à conclure entre la Ville de Royan et l'association Royan Océan Club Golf (ROC Golf), pour l'année 2018

Rubrique : Golf
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.117] - Succession René ROSSIGNOL - Incorporation dans le domaine communal des parcelles cadastrées sections BL n° 3, BL n° 5, BL n° 36, BL n° 45, BZ n° 25, CE n° 47 et CM n° 45

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.118] - Protocole d'accord transactionnel

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.119] - Adoption de la Charte de la vie associative royannaise

Rubrique : Cadre de vie
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.120] - Biens présumés vacants et sans maître - Incorporation dans le domaine communal

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.121] - Transfert de la compétence en matière de Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) à compter du 1er janvier 2018 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.122] - Révision libre des attributions de compensation par intégration des montants de la dotation de solidarité communautaire - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.123] - Transfert de la compétence en matière de l'aménagement, l'entretien et la gestion des terrains familiaux locatifs à compter du 1er janvier 2018 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.124] - Engagement dans le dispositif service civique et demande de renouvellement d'agrément

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.125] - Mise en place des Parcours Emplois Compétences (P.E.C)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.126] - Personnel territorial : modification du tableau des effectifs de la Ville annexé au Budget Primitif de l'exercice 2018

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/2018
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[18-111] - Budget supplémentaire 2018 - Budget Principal

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.111] - Budget supplémentaire 2018 - budget principal

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2018
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