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Les délibérations du Conseil Municipal

[24.025] - DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX

Rubrique : Divers
Date du conseil : 20/02/2024
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Date de mise en ligne : 22/02/2024

[24.026] - DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA COMMUNE DE ROYAN EN STATION DE TOURISME

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.027] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) - EXERCICE 2024 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.028] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.029] - DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUETE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (DUP) AUPRÈS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPFNA)

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.030] - APPROBATION DU PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE)

Rubrique : Cadre de vie
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.031] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Golf
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.032] - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATION DE BALISAGE DES PLAGES SURVEILLÉES

Rubrique : Plages
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.033] - STATIONNEMENT PAYANT - OBLIGATION DE SAISIE DU NUMÉRO D'IMMATRICULATION ET SUPPRESSION DU DROIT D'OPPOSITION

Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.034] - AVANCE SUR SUBVENTION 2024 - ASSOCIATION LE REVE D'ICARE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.035] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION LES AMIS DES BETES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.036] - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ RELATIF AU RECLASSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE ROUTE DES BRANDES À ROYAN DANS LE DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.037] - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) DE LA NOUVELLE-AQUITAINE ET DU CONSEIL RÉGIONAL DE LA NOUVELLE-AQUITAINE

Rubrique : Culture
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.038] - PERSONNEL TERRITORIAL - ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.039] - INSTALLATION DE MATÉRIEL DE VIDÉOSURVEILLANCE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION (FIPDR)

Rubrique : Circulation
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.001] - INSTALLATION DE MONSIEUR CHARLES BONNAVITA DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE MADAME ODILE CHOLLET

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/01/2024
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Date de mise en ligne : 31/01/2024

[24.002] - DÉSIGNATION DE MONSIEUR CHARLES BONNAVITA AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES EN REMPLACEMENT DE MADAME ODILE CHOLLET

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024

[24.003] - RAPPORT D'ACTIVITÉS ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - ANNÉE 2022

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 29/01/2024
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[24.004] - CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE POUR LA PÉRIODE TRIENNALE 2023-2025

Rubrique : Logements
Date du conseil : 29/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024

[24.005] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES PLAGES DE LA VILLE DE ROYAN - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : Plages
Date du conseil : 29/01/2024
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Date de mise en ligne : 31/01/2024

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