Les délibérations du Conseil Municipal

[20.043] - COMPTE DE GESTION 2019 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.044] - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.045] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2019 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.046] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2020 DE LA TAXE FONCIÈRE (BÂTI) ET (NON-BÂTI)

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.047] - BUDGET PRIMITIF 2020 (BP) - VOTE BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.048] - ACTUALISATION DE L'ACTIF TRANSFÉRÉ AU SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE ROYAN ET BONNE-ANSE ET RÉGULARISATION DE L'EXCÉDENT D'INVESTISSEMENT REPRIS AU BUDGET COMMUNAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.051] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SOCIAL ET FAMILLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.049] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DES PRÊTS RÉAMENAGÉS PAR LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE SAINTONGE (SEMIS) CITÉ PIERRE LIS À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.050] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.052] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.053] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SCOLAIRE ET FORMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.054] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.055] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.056] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.057] - APPROBATION DU RÉGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE (CAO)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.058] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE (CAO)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.059] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.060] - SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATION DES STATUTS

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.061] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 2018 -2019

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/07/2020
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[20.062] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ÉQUILIBRE », POUR L’ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/07/2020
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