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Ven, Jan
24 Nouveautés

Les délibérations du Conseil Municipal

[18.147] - Dérogation au repos dominical - Autorisation d'ouverture des commerces pour 12 dimanches sur l'année 2019

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.148] - Décision modificative de crédits N°3 / 2018 - Budget principal

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.149] - Attribution de subventions sportives

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.150] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'Association "Les Régates de Royan" pour l'année 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.151] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'Association des Plaisanciers de Royan (APR) pour l'année 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.152] - Demande de subventions pour les travaux de rénovation et de réhabilitation des locaux du Centre Audiovisuel de Royan pour l'Etude des Langues (CAREL)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.153] - Aménagement du Boulevard Clemenceau - Convention de travaux pour dissimulation des réseaux de télécommunication

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.154] - Modification du temps de travail annuel pour les agents de la Ville de Royan, passage aux 1607 heures par an

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.155] - Contrat d'apprentissage

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.156] - Adhésion à la mission "Médiation préalable obligatoire" mise en œuvre par le Centre de Gestion Charente-Maritime (CDG 17)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.157] - Ouverture de crédits pour l'Exercice 2019 - Section investissement

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.158] - Attribution de subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2019

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.159] - Attribution de subventions à diverses associations pour l'année 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.160] - Désaffectation des parcelles cadastrées AB n° 602 et n° 604, situées 8 esplanade de Pontaillac à Royan

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.161] - Déclassement des parcelles cadastrées AB n° 602 et n° 604, situées 8 esplanade de Pontaillac à Royan

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.162] - Conclusion d'un bail commercial avec la société LYREO concernant le bar-restaurant "Le Calumet"

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/12/2018
Registre : / Page :

[18.163] - Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée AT n° 509, située 72 boulevard de la Marne, rue André Malraux et rue Assia Djébar à Royan, appartenant à la SCCV COSY, et incorporation dans le domaine communal

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.164] - Demande de subvention au titre de la promotion des sports de plage, pratique du "Beach Soccer", auprès de la Fédération Française de Football

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.165] - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement des eaux usées établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) pour l'année 2017

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 20/12/2018
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[18.167] - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Exercice 2017

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 20/12/2018
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