Les délibérations du Conseil Municipal

[19.080] - COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET PRINCIPAL.

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.081] - COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL.

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.082] - AFFECTATION DU RESULTAT 2018 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.083] - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.084] - ALIENATION DES PARCELLES SITUEES RUE LEONARD DE VINCI, RUE FRANÇOIS 1ER ET RUE DE LA RENAISSANCE A ROYAN, A LA COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT - LOTS N°1 ET N°2 POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.085] - ALIENATION DES PARCELLES SITUEES RUE LEONARD DE VINCI, RUE FRANÇOIS 1ER ET RUE DE LA RENAISSANCE A ROYAN, A HABITAT 17 - LOTS N°3 ET N°4 POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.086] - PROJET D'ACQUISITION DE LOCAUX EN VEFA (VENTE EN L'ÉTAT FUTUR D'ACHEVEMENT) DU PROGRAMME IMMOBILIER D'HABITAT 17, SITUE RUE LEONARD DE VINCI, RUE FRANÇOIS 1ER ET RUE DE LA RENAISSANCE A ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.087] - DESAFFECTATION D'UNE PARTIE DES BATIMENTS DE L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN ABRITANT LE CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL) : APPROBATION DE L'ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUMES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.088] - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DES BATIMENTS DE L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN ABRITANT LE CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL) : APPROBATION DE L'ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUMES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.089] - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE CASINO DE ROYAN EXERCICE 2017-2018

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.090] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION " EQUILIBRE " POUR L'ANNEE 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.091] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION " AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN " POUR L'ANNEE 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.092] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.093] - ARRET DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) - BILAN DE LA CONCERTATION

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.094] - MAISON DES ASSOCIATIONS : EXTENSION DES LOCAUX, CREATION D'UN ESPACE DE BUREAUX ET D'UNE SALLE DE REUNIONS - DEPOT D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.095] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RESEAU GAZ

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.096] - ALIENATION DE LA PARCELLE CADASTREE BE N° 867, SITUEE RUE DE LA PLEIADE A ROYAN, AU PROFIT DE MADAME EVELYNE DUHAMEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.097] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN, POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRET REALISE PAR LA SA HLM DOMOFRANCE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA DE 15 LOGEMENTS EN PLUS ET DE 7 LOGEMENTS EN PLAI, ALLEE DES MATTES DU GUA A ROYAN : CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/06/2019
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