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Sam, Mar
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Les délibérations du Conseil Municipal

[19.015] - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2019 - commune de Royan.

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.016] - Ouverture de crédits pour l'exercice 2019 (section investissement)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.017] - Requalification du Palais des Congrès de Royan : demande de subventions pour les travaux sur le Monument Historique

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.018] - Requalification du Palais des Congrès de Royan : demande de subventions pour la déconstruction et la reconstruction du Cube

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.019] - Demande de subvention au titre du label "Ville d'Art et d'Histoire" auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de la Nouvelle-Aquitaine et auprès du Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.020] - Organisation de la huitième édition du "Festival des sports urbains" - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.021] - Convention de partenariat entre la Ville de Royan et la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) relative au schéma communautaire en faveur de l'intégration des familles dans leur environnement - Pilier 1 : Alimentation du site internet et de l'observatoire - Pilier 3 : Politique d'information jeunesse. EXERCICE 2019

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.022] - Convention de partenariat entre la Ville de Royan et la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) relative au schéma communautaire en faveur de l'intégration des familles dans leur environnement - Pilier 2 : fiches-actions construites sur trois thèmes : offre de service, santé, prévention. EXERCICE 2019

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.023] - Convention de transfert de gestion de dépendances du domaine maritime naturel situées sur le site de la "plage du Chay" sur la commune de Royan

Rubrique : Plages
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.024] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Comité des Fêtes et d'Animations de Royan" (CFAR) pour l'année 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.025] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Explorer" dans le cadre du Festival sur les Nouvelles Explorations

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.026] - Acquisition à l'euro symbolique des parcelles cadastrées BD 424, 459 et 460 (lotissement "Le Bouvreuil"), BE 478 (lotissement "Le colibri"), BE 240 (lotissement "Filleux") et incorporation dans le domaine public communal - MODIFICATIF

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.027] - Désaffectation des parcelles cadastrées CI n° 931 et CI n° 933, situées avenue Louis BOUCHET, lieu-dit Belmont à Royan

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.028] - Déclassement des parcelles cadastrées CI n° 931 et CI n° 933, situées avenue Louis BOUCHET, lieu-dit Belmont à Royan

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.029] - Aliénation des parcelles cadastrées CI n°931 et CI n°933 situées avenue Louis Bouchet, lieu-dit Belmont à Royan, au profit de Télédiffusion de France (TDF) - Convention de servitude de passage à conclure entre la TDF, le Syndicat des Eaux de la Charente-Maritime et la Ville de Royan

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.030] - Personnel territorial : modification du tableau des effectifs de la Ville annexé au budget primitif de l'exercice 2018

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.031] - Projet de Loi Santé : vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 28/02/2019
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[19.032] - Convention adhésion-projet N° CCA 17-14-006 de maîtrise foncière d'emprises, relative à la convention cadre n° CC 17-14-001, entre la ville de Royan et l'Établissement Public Foncier (EPF) de Nouvelle-Aquitaine, avenant n° 5

Rubrique : Divers
Date du conseil : 28/02/2019
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