Les délibérations du Conseil Municipal

[18.018] - Installation de Monsieur Jean-Michel DENIS dans les fonctions de Conseilleur Municipal en remplacement de Monsieur Alain LARRAIN

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Date du conseil : 23/02/2018
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[18.019] - Aliénation des parcelles cadastrées AZ n°451, AZ n°452 et pour partie les parcelles cadastrées AZ n°453 et n°456 situées rue Léonard de Vinci, rue François 1er et rue de la Renaissance à Royan, à la Coopérative Vendéenne du Logement, pour la réalisation d'un ensemble immobilier

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Date du conseil : 23/02/2018
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[18.020] - Approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'Association EXPLORER, dans le cadre du Festival sur les Nouvelles Explorations, pour l'année 2018

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Date du conseil : 23/02/2018
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[18.021] - Demande de subvention au titre du label "Ville d'art et d'histoire" auprès du Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de la Nouvelle-Aquitaine

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Date du conseil : 23/02/2018
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[18.022] - Garantie de la Ville de Royan pour le remboursement d'un prêt réalisé par la SA D'HLM DOMOFRANCE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Acquisition en VEFA de 37 logements PLUS et de 16 logements "PLAI", rue de la Glacière et rue des Chevreuils

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Date du conseil : 23/02/2018
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[18.023] - Fixation de la durée d'amortissement - Subventions d'Equipement versées - Additif N°4

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Date du conseil : 23/02/2018
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[18.024] - Ouverture de crédits pour l'exercice 2018 (section investissement)

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Date du conseil : 23/02/2018
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[18.025] - Attribution de subventions à diverses associations

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Date du conseil : 23/02/2018
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[18.026] - Eglise Notre-Dame (Monument Historique classé en 1988)- Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de la Nouvelle-Aquitaine pour la reprise de l'étanchéité des vitraux et trous de banchage

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Date du conseil : 23/02/2018
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[18.027] - Zones d'Activité Économique (ZAE) - Convention de prestation de services entre la Ville de Royan et la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) pour l'entretien de la ZAE Royan 2

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Date du conseil : 23/02/2018
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[18.028] - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) relative au schéma communautaire en faveur de l'intégration des familles dans leur environnement

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Date du conseil : 23/02/2018
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