Les délibérations du Conseil Municipal

[21.078] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2/2021 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.079] - COMPTE DE GESTION 2020 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.080] - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.081] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2020 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.082] - ADMISSIONS DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.083] - AUTORISATION D'ÉTALEMENT DES INDEMNITÉS DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ CAPITALISÉES SUITE AU REFINANCEMENT DE TROIS PRETS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.084] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.085] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.086] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.087] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRE ET FORMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.088] - DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS)

Rubrique : Logements
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.089] - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT SIGNÉE LE 14 AOUT 2020 AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - PILIER 1 : ALIMENTATION DU SITE INTERNET ET DE L'OBSERVATOIRE - PILIER 3 : POLITIQUE D'INFORMATION JEUNESSE

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.090] - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT SIGNÉE LE 14 AOUT 2020 AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - PILIER 2 : FICHES-ACTIONS CONSTRUITES SUR TROIS THÈMES : OFFRE DE SERVICE, SANTÉ, PRÉVENTION

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.091] - MODIFICATION ET APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS MUNICIPAUX EXTRASCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.092] - DEMANDE DE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE AU TITRE DU LABEL "VILLE D'ART ET D'HISTOIRE" AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) DE LA NOUVELLE-AQUITAINE

Rubrique : Culture
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.093] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ÉCHANCRURES », POUR L’ANNÉE 2021

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.094] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN", POUR L'ANNÉE 2021

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.095] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « DIVERTIMENTO », POUR L’ANNÉE 2021

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.096] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ÉQUILIBRE », POUR L’ANNÉE 2021

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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[21.097] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN", POUR L'ANNÉE 2021 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2021
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