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Dim, Mai
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Les délibérations du Conseil Municipal

[19.033] - Vote des taux d'imposition 2019, de la taxe d'habitation et des taxes foncières

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.034] - Budget Primitif 2019 (BP) - vote budget principal

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.035] - Attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2019

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.036] - Participation aux dépenses de fonctionnement de l'établissement privé du 1er degré sous contrat d'association, école élémentaire Sainte-Marie/Saint-Jean-Baptiste - année scolaire 2018/2019

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.037] - Participation aux dépenses de fonctionnement de l'établissement privé du 1er degré sous contrat d'association, école maternelle Sainte-Marie/Saint-Jean-Baptiste - année scolaire 2018/2019

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.038] - Mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics communaux et des Etablissements Recevant du Public (ERP) - rapport annuel 2018 - 2019

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.039] - Concours du "Plus beau marché 2019" pour la Ville de Royan et soutien à la candidature de Mornac-sur-Seudre au titre de "Village préféré des Français"

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.040] - Attribution de subventions sportives

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.041] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Entente Royan Saint-Georges Hand Ball" pour l'année 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.042] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Royan Saujon Rugby" pour l'année 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.043] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Royan Vaux Atlantique Football Club" pour l'année 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.044] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Volley Ball Club de Royan" pour l'année 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.045] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'Association "Les Régates de Royan" pour l'année 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.046] - Attribution de subventions à diverses associations

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.047] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'association "Groupement d'Intérêt Commercial et Communal (GICC)" - Royan shopping pour l'année 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.048] - Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l'Association Interprofessionnelle du Marché Central de Royan et commerces environnants (AIMCR+) pour l'année 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.049] - Choix du mode de gestion pour l'exploitation du Palais des Congrès de Royan

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.050] - Protocole de fin de contrat de concession du Port de pêche, de commerce et de plaisance de Royan

Rubrique : Port
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.051] - Transfert comptable - Syndicat Mixte des Ports de Royan et Bonne-Anse

Rubrique : Port
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.052] - Convention de mise à disposition des voûtes du Port de Royan

Rubrique : Port
Date du conseil : 21/03/2019
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