Les délibérations du Conseil Municipal

[20.001] - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE AU BILAN DE CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCoT) ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 08/01/2020
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[20.002] - MADAME BÉATRICE MARTIN - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 02 FÉVRIER 2018

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 08/01/2020
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[20.003] - CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN : MODIFICATION DU PORTAIL D'ENTRÉE - DÉCLARATION PRÉALABLE DE TRAVAUX

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 08/01/2020
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[20.004] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE CI N° 936, SITUÉE LIEU-DIT LA ROBINIÈRE À ROYAN, AU PROFIT DE LA SCI MERICQ ABADIE ATLANTIQUE REPRESENTÉE PAR SON PRÉSIDENT MONSIEUR ANDRÉ ABADIE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/01/2020
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[20.005] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BI N° 889, SITUÉE 14 RUE DES CAILLES À ROYAN, APPARTENANT À MADAME VÉRONIQUE AUPETIT, POUR LA CRÉATION D'UNE RAQUETTE DE RETOURNEMENT SUR CETTE VOIE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/01/2020
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[20.006] - PROGRAMMATION MUSICALE : JAZZ TRANSAT ÉDITION 2020 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE - MARITIME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/01/2020
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[20.007] - PROGRAMMATION SPECTACLES VIVANTS : BRAVO / COMÉDIES COQUILLAGES ET CRUSTACÉS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE - MARITIME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/01/2020
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[20.008] - PERSONNEL TERRITORIAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2019

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/01/2020
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[20.009] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN, POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SCA LA FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION DE 27 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX SITUÉS 52 AVENUE LOUIS BOUCHET À ROYAN (MODIFICATION DU NUMERO DE CONTRAT DE PRÊT)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/01/2020
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[20.010] - SOCIÉTÉ NOUVELLE D'EXPLOITATION DU CASINO DE ROYAN - RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXPLOITATION DE JEUX

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 08/01/2020
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