Les délibérations du Conseil Municipal

[22-2028] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 56 BIS RUE PIERRE LOTI POUR L'ANNEE 2022

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 09/08/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/08/2022

[22.108] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2022 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/07/2022
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Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.109] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ÉCHANCRURES POUR L'ANNÉE 2022 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/07/2022
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Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.110] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN FAIT SON CINÉMA DANS LE CADRE DE LA DEUXIÈME EDITION DU FESTIVAL DU FILM DE SOCIÉTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/07/2022
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Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.111] - MODIFICATION ET APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS MUNICIPAUX PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES ET DU CALENDRIER DE RÉSERVATIONS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 19/07/2022
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Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.112] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE HENRI III À ROYAN AUPRÈS DE LA SA HLM ERILIA

Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.113] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA 3F LA CLAIRSIENNE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX VILLA ELENA LA GARENNE PITORIE, CHEMIN DE LA GARENNE À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 19/07/2022
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Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.114] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2022

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/07/2022
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Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.115] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BH N°1672, SITUÉE RUE ETIENNE ROBIN, APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE BOUYGUES IMMOBILIER, POUR PERMETTRE L'ÉLARGISSEMENT DE LA VOIE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.116] - PROJET D'ÉCHANGE DE PARCELLES ENTRE MONSIEUR CHRISTIAN BIRON ET LA VILLE DE ROYAN POUR LA MODIFICATION DU TRACÉ DU CHEMIN RURAL SITUÉ RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN - LANCEMENT DE LA PROCEDURE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.117] - CONCESSION DE SERVICE RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE MOBILIER URBAIN ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2021

Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.118] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE - CRÉATION D'UN BASSIN PAYSAGER RUE DES RENARDS À ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22.119] - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL ÉTABLI PAR LA SEMDAS DANS LE CADRE DU MANDAT DE REPRÉSENTATION POUR LE SUIVI DES ÉTUDES ET LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2022

[22-1775] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2022

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 08/07/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2022

[22.081] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2/2022 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/06/2022
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[22.082] - APUREMENT DU COMPTE 4728 DU BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 16/06/2022
Registre : / Page :

[22.083] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ŒUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE INTEGRÉE À L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/06/2022
Registre : / Page :

[22.084] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ANIMATION JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/06/2022
Registre : / Page :

[22.085] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN » POUR L’ANNÉE 2022

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/06/2022
Registre : / Page :

[22.086] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/06/2022
Registre : / Page :

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