Les délibérations du Conseil Municipal

[20.097] - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.098] - PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE L'ÉQUIPEMENT AFFECTÉ AUX MISSIONS D'ACCUEIL, D'INFORMATION ET DE PROMOTION DU TOURISME CONCLU ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.099] - AVENANT AU PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE L'ÉQUIPEMENT AFFECTÉ AUX MISSIONS D'ACCUEIL, D'INFORMATION ET DE PROMOTION DU TOURISME CONCLU ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.100] - TRANSFERT À L'INTERCOMMUNALITÉ DE LA COMPÉTENCE PLAN LOCAL D'URBANISME

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.101] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE ROYAN AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AFIPADE (ASSOCIATION DES FICHERS PARTAGÉS DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL EN POITOU-CHARENTES)

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.102] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AU RÉSEAU FRANCOPHONE DES "VILLES AMIES DES AINÉS" ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.103] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2020 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.104] - ADMISSION DE CRÉANCES EN NON-VALEUR ET DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.105] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.106] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL ET FAMILLES"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.107] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.108] - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) - APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 2019

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.109] - SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATION DES STATUTS

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.110] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'"ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (A.I.M.C.R.+), POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.111] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2020 - AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.112] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.113] - CONCESSION POUR LA MISE À DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE MOBILIER URBAIN, D'AFFICHAGES PUBLICITAIRES ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES DES CANDIDATS POUR SIÉGER À LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.114] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS AVENUE LOUIS BOUCHET À ROYAN AUPRÈS DE LA SCA FONCIÈRE HABITAT ET HUMANISME

Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.115] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2019

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 15/10/2020
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[20.116] - INCORPORATION DE BIENS VACANTS ET SANS MAÎTRE - BIENS SITUÉS LIEU-DIT "LE BOIS CHÂTEAU" À ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/10/2020
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