PLU

Définitions
Dispositions générales
Dispositions générales zones A, N
Dispositions générales zones U, AU
Zone A
Zone AU
Zone N
Zone Nz
Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UD
Zone UE
Zone UG
Zone UH
Zone UI
Zone UP
Zone UZC
Zone UZE
Zone UZH

Plan Local d'Urbanisme : les dispositions qui préparent l'avenir de la commune.

Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

SPR - AVAP

Site Patrimonial Remarquable

Note d'information

Droit de préemption, mines, carrières, termites.

DPC

Droit de Préemption Commercial

Faire des travaux

Neuf, réhabilitation, amélioration.

Démarches en ligne

Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme.

Écologie

Abattage d'arbre, Règlement Local de Publicité, Espace Info Énergie, Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement.

PPRN

Plan de Prévention des Risques Naturels : servitude d'utilité publique à la réglementation de l'urbanisme

Dossier communal d’information sur les risques naturels et technologiques majeurs

Obligation d'informer les acquéreurs et les locataires de biens immobiliers situés sur la commune de Royan sur les risques littoraux (érosion côtière et submersion marine) et incendies de forêts.

GIEP

Gestion Intégrée des Eaux pluviales