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[23-2697] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES A L'ANGLE DE LA RUE MONTMARTRE ET RUE MONTMARTRE A L'ANGLE DE LA RUE FONT DE CHERVES LE LUNDI 18 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/12/2023
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[23-2698] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 94 AU N° 98 BOULEVARD CHAMPLAIN LE JEUDI 28 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/12/2023
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[23-2691] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE AU N° 3 RUE ROGER ET EMMA BOLLEAU LE VENDREDI 8 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/12/2023
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[23-2692] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N°1 AVENUE DE PONTAILLAC AU NIVEAU DE L'INTERSECTION FORMEE AVEC LE BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE DU 22 DECEMBRE 2023 AU 12 JANVIER 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/12/2023
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[23-2693] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 16 RUE DES PINSONS DU 15 JANVIER 2024 AU 26 JANVIER 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/12/2023
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[23-2694] - ARRETE ABROGEANT L'APM N° 16/1514
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/12/2023
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[23-2695] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FRANCOIS ARAGO/RUE LOUIS LEPINE/RUE DENIS PAPIN/RUE ANDRE-MARIE AMPERE/RUE JEAN BESSON/RUE JEAN DELAY/RUE DE LA PUISADE/RUE EDOUARD BRANLY/RUE D'ARSONVAL DU 18 DECEMBRE 2023 AU 29 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/12/2023
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[23-2696] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°16 AU N° 26 RUE DES ERABLES DU 18 DECEMBRE 2023 AU 12 JANVIER 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/12/2023
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[23-2690] - STATIONNEMENT
SUR LE PARKING DE LA GARE
DU 06 AU 10 DÉCEMBRE 2023
À L’OCCASION DU FESTIVAL DU FILM DE SOCIÉTÉ
DE ROYAN
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/12/2023
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[23-2687] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
AU N°7 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE
ET
ANGLE FORMÉ RUE PIERRE-CLEMENT LAIDET
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/12/2023
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[23-2662] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT MAGASIN ACTION SIS 30 RUE ANTOINE LAVOISIER A ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/12/2023
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[23-2661] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ETABLISSEMENT LYCEE CORDOUAN SIS 28 RUE HENRI DUNANT A ROYAN
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/12/2023
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[23-2686] - STATIONNEMENT DEVANT LE PALAIS DES CONGRES COTE FACADE DE FONCILLON LE MERCREDI 6 DECEMBRE 2023 DANS LE CADRE DE LA PRISE DE PHOTOGRAPHIES POUR "ROYAN FAIT SON CIMEMA"
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/12/2023
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[23-2660] - CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT
AUTORISÉ A HAUTEUR DU N°18 RUE DE MOUILLERON
(AU DROIT D’UN EMMENAGEMENT)
LE MERCREDI 13 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/12/2023
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[23-2664] - STATIONNEMENT
QUAI PROMENOIR DU 13ÈME DRAGON
DU 02 DÉCEMBRE 2023 AU 1ER JANVIER 2024
À L’OCCASION DES FEUX D’ARTIFICES DANS LE CADRE
DES FÊTES DE FIN D‘ANNÉE
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/12/2023
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[23-2665] - CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT
AUTORISÉ “A CHEVAL“ SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSÉE
DEVANT LE N°39 BOULEVARD DE CORDOUAN
(AU DROIT D’UN EMMENAGEMENT)
LE MARDI 12 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/12/2023
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[23-2650] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 64 TER RUE DU VIVIER AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT LE MARDI 12 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/12/2023
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[23-2651] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DES SEMIS ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 23 AVENUE DES SEMIS DU 14 AU 20 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/12/2023
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[23-2652] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 12 B BOULEVARD DU COLONEL BAILLET DU 12 AU 22 DECEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/12/2023
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[23-2653] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 71 BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/12/2023
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