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[19-1399] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DE L’ATLANTIQUE
DU 17 AU 28 JUIN 2019
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/09/2020
Registre : / Page :
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[2000262] - AVIS DE DÉPÔT - Roselyne HAUREZ
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/07/2020
Registre : DP173062000262 / Page :
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[20-0992] - ALIGNEMENT INDIVIDUEL
Rubrique : Voirie
Date de l’acte : 20/07/2020
Registre : / Page :
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[20-1301] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS
ET DE SIGNATURE À
MME ÉLIANE CIRAUD-LANOUE
DEUXIÈME ADJOINTE AU MAIRE
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 06/07/2020
Registre : / Page :
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[20-1302] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS
ET DE SIGNATURE À
M PHILIPPE CAU
TROISIÈME ADJOINT AU MAIRE
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 06/07/2020
Registre : / Page :
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[20-1304] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS
ET DE SIGNATURE À
M PHILIPPE CUSSAC
CINQUIÈME ADJOINT AU MAIRE
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 06/07/2020
Registre : / Page :
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[20-1305] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS
ET DE SIGNATURE
À MME DOMINIQUE BERGEROT
SIXIÈME ADJOINTE AU MAIRE
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 06/07/2020
Registre : / Page :
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[20-1306] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS
ET DE SIGNATURE À
M GILBERT LOUX
SEPTIÈME ADJOINT AU MAIRE
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 06/07/2020
Registre : / Page :
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[20-1307] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS
ET DE SIGNATURE À MME SANDRINE BEUVELET-HUBERT
HUITIÈME ADJOINTE AU MAIRE
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 06/07/2020
Registre : / Page :
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[20-1308] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS
ET DE SIGNATURE
À M JEAN-MICHEL DENIS
NEUVIÈME ADJOINT AU MAIRE
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 06/07/2020
Registre : / Page :
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