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[25-367] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA VIE TOULOUSAINE POUR UN SPECTACLE INTITULE MADEMOISELLE FETE LA LIBERATION LE 8 MAI 2025 AU PALAIS DES CONGRES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2025
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[25-292] - ADHESION AU CENTRE REGIONAL DES ENERGIES RENOUVELABLES CRER POUR L'ANNEE 2025
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 25/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/04/2025
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[25-338] - CONVENTION RELATIVE AU DON D UNE HUILE SUR TOILE DE SUZANNE BRAUDEAU, (XXE SIECLE) NATURE MORTE AU JUS D ORANGE ET PICHET BLEU, ENCADREE, ACCOMPAGNEE DU PICHET BLEU A RAYURES BLANCHES QUI LUI A SERVI DE MODELE ET D UNE NATURE MORTE AUX DAHLIAS ET VASE BLEU PROFOND, (XXE SIECLE) HUILE SUR CARTON ENTOILE, ENCADREE, PAR BRIGITTE DAVID-DE-RAUCOURT AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 25/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/04/2025
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[25-355] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D UN CONTRAT DE MAINTENANCE DU SYSTEME SSI DE L ESPACE PELLETAN AVEC LA SOCIETE SD PREVENTION
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/04/2025
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[25-352] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN JARDIN MARAICHER REFERENCE "K" DANS LE VALLON DE RATIO A ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR PHILIPPE PERIOU A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 AVENANT N°1
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2025
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[25-351] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN JARDIN MARAICHER REFERENCE "K" DANS LE VALLON DE RATION A ROYAN, AU PROFIT DE MADAME MARTINE SOUPIRON A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 AVENANT N°1
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/06/2025
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[25-350] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN JARDIN MARAICHER REFERENCE "J'" DANS LE VALLON DE RATION A ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR LUCIEN ROUSSAIRE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 AVENANT N°1
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2025
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[25-345] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/04/2025
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[25-179] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTE - SECOND RENOUVELLEMENT
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-182] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS GYMNASE LANDRY AU PROFIT DU CLUB DE JUDO
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-330] - CONTRAT DE MAINTENANCE DU SYSTEME SSI DU GROUPE SCOLAIRE DE LA CLAIRIERE CONCLU AVEC LA SOCIETE CHUBB
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-333] - DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LE REMPLACEMENT DE BLOCS PORTES DU BATIMENT CLUB DE SURF A ROYAN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-274] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIF A L'ANIMATION D'UN ATELIER SUR LA GESTION DES DOULEURS ET DES MEDICAMENTS DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA
Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-337] - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2025
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[25-341] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2024/2025
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/04/2025
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[25-336] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE POUR UNE IMPRIMANTE MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 18/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2025
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[25-335] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE STAGES DE REUSSITE DESTINES AUX ELEVES DE CP AU CE2 ET CM1 AU CM2 DU 22 AU 25 AVRIL 2025
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 18/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2025
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[25-296] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES DE ROYAN POUR LA SAISON ESTIVALE 2025
Rubrique : Plages
Date de l’acte : 18/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2025
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[25-297] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES MAINE GEOFFROY, LES TILLEULS ET MONPERRIER A COMPTER DU 15 MAI 2025
Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 18/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2025
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[25-305] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N° 50 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 18/04/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2025
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