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[23.009] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) - EXERCICE 2023 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
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Date de mise en ligne : 08/03/2023
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[23.010] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2023 (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
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[23.011] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES – BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
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[23.012] - RÉGULARISATION DU SUR-AMORTISSEMENT CONSTATÉ AU COMPTE 28158 – BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
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[23.013] - CLOTURE DE LA RÉGIE D’AVANCES ET DE RECETTES CONCERNANT L’ANIMATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 02/03/2023
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[23.014] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE SOUTIEN À LA POPULATION SUITE A LA TRAGÉDIE HUMAINE CAUSÉE PAR LES DEUX SÉISMES QUI ONT FRAPPÉ LA TURQUIE ET LA SYRIE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/03/2023
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[23.015] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION LES AMIS DU PREMIER RIMA - RÉGIMENT D'INFANTERIE DE MARINE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/03/2023
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[23.016] - AVENANT N°2 AU PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE L'ÉQUIPEMENT AFFECTÉ AUX MISSIONS D'ACCUEIL, D'INFORMATION ET DE PROMOTION DU TOURISME CONCLU ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 02/03/2023
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[23.017] - MODIFICATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC N°1 POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN - BÂTIMENT INSCRIT
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 02/03/2023
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[23.018] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES – ANNÉE 2022
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/2023
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[23.019] - ALIÉNATION D'UN TERRAIN À BATIR NON VIABILISÉ CADASTRÉ SECTION AM N° 73, ET À TITRE INDIVIS POUR UN QUATORZIÈME LE CHEMIN D'ACCÈS À CE TERRAIN CADASTRÉ SECTION AM N° 77, SITUÉS 9B RUE DE L'ELECTRICITÉ À ROYAN, AU PROFIT DE MADAME ANNE-VICTOIRE DE MIRMAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
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[23.020] - ALIÉNATION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AX N°201 SITUÉE 57 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU À ROYAN AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ FONCIÈRE HABITAT ET HUMANISME POUR LA RÉALISATION D'UNE RÉSIDENCE SOCIALE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
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[23.021] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE ÉLEMENTAIRE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE – ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
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[23.022] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ ÉCOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE – ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
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[23.023] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D’UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D’HLM IMMOBILIÈRE ATLANTIC AMÉNAGEMENT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS – ACQUISITION EN VEFA DE SIX LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AU 23 RUE DU COLONEL LACHAUD A ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
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[23.024] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN, POUR LE REMBOURSEMENT D’UN PRET REALISE PAR LA SA D’HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS – ACQUISITION EN VEFA D'UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL AU 23 RUE DU COLONEL LACHAUD À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
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[23.025] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS LES OCÉANES AVENUE DANIEL HEDDE À ROYAN AUPRÈS DE LA SA HLM CLAIRSIENNE
Rubrique : Logements
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[23.026] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS LES EXPLORATEURS BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN AUPRÈS DE LA SA NOALIS - TRANCHE 1
Rubrique : Logements
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[23.027] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS LES EXPLORATEURS BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN AUPRÈS DE LA SA NOALIS - TRANCHE 2
Rubrique : Logements
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[23.028] - PROGRAMME PRÉSERVONS ENSEMBLE NOTRE SANTÉ (PENSA) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : PENSA
Date du conseil : 02/03/2023
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