Les délibérations du Conseil Municipal

[20.142] - DÉCISION SUR LE PRINCIPE DE RECOURS À LA CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU SITE DU LIDO DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.143] - DÉCISION SUR LE PRINCIPE DE RECOURS À LA CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU SITE DU GARDEN TENNIS DE ROYAN

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.144] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "UNION ROC OMNISPORTS" POUR L'ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.145] - CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN », POUR L’ANNÉE 2020 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.146] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°4 / 2020 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.147] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRE ET FORMATION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.148] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION JEUNESSE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.149] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ŒUVRE NATIONALE DU BLEUET DE FRANCE INTEGRÉE À L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.150] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE - ADDITIF A LA GESTION DES EMPRUNTS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.151] - APUREMENT DU REMBOURSEMENT DES MISES À DISPOSITION DU PERSONNEL VILLE AU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.152] - LISTE DES PROVISIONS CONSTITUÉES ET REPRISES AU COURS DE L'EXERCICE 2020- BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.153] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2021 (SECTION INVESTISSEMENT)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.154] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L'ANNÉE 2021

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.163] - CRÉATION D'UN PARC D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES SUR LE SITE DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MEDIS - ALIÉNATION ET TRANSFERT DE PARCELLES EN PLEINE PROPRIÉTÉ À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Aérodrome
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.155] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNÉE 2021

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.156] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - AUTORISATION D'OUVERTURE DES COMMERCES POUR DOUZE DIMANCHES SUR L'ANNÉE 2021

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.157] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2019

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.158] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2019

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.160] - REMBOURSEMENT DES FRAIS AUX ÉLUS DANS L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS ET DE LEUR DROIT À LA FORMATION

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :

[20.161] - MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION ET DE FORMATION DES AGENTS DE LA VILLE ET DES COLLABORATEURS OCCASIONNELS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/12/2020
Registre : / Page :