Les délibérations du Conseil Municipal

[22-2790] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 19 AU N° 23 DU DOCTEUR PAUL METADIER

Rubrique : Circulation
Date du conseil : 09/11/2022
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Date de mise en ligne : 09/11/2022

[22-2594] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PROMENADE DUGUA DE MONS POUR L'ANNEE 2022

Rubrique : Circulation
Date du conseil : 19/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.142] - DÉSIGNATION DE MADAME CÉLINE DROUILLARD AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES EN REMPLACEMENT DE MADAME SANDRINE BEUVELET-HUBERT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.143] - DÉSIGNATION DE MADAME CÉLINE DROUILLARD EN TANT QUE MEMBRE AU SEIN DES COMMISSIONS DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.144] - RÉGATES DE ROYAN - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.145] - MISE EN PLACE D'UN SCHÉMA COMMUNAL DE DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L'INCENDIE (SCDECI)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.146] - ACCEPTATION D'ACHATS ET DE DONS POUR INSCRIPTION À L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE DE ROYAN SUR LA PÉRIODE DU 1ER OCTOBRE 2021 AU 30 SEPTEMBRE 2022

Rubrique : Musée
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.148] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°4 / 2022 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Salle de spectacle
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.149] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMISSION SOCIAL ET FAMILLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.150] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2022 - AVENANT N°2

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.151] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB GOLF POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Golf
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.152] - ORGANISATION DE LA NEUVIÈME ÉDITION DU FESTIVAL DES SPORTS URBAINS À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Animation
Date du conseil : 17/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.153] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIRIE ET DES RÉSEAUX DE LA VOIE DÉNOMMÉE RUE DES PASSEROSES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.154] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE VINGT-HUIT LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - AVENUE DE LA GRANDE CONCHE À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.155] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE DEUX PRÊTS PLS RÉALISÉS PAR LA SA D'HLM NOALIS AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE - CONSTRUCTION DE TROIS LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - AVENUE DE LA GRANDE CONCHE À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.156] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2021

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.157] - ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION UNIQUE PLURIANNUELLE DE PRÉLÈVEMENT D'EAU SUR LES BASSINS DE LA SEUDRE ET DES FLEUVES CÔTIERS DE LA GIRONDE PORTÉE PAR L'ORGANISME UNIQUE DE GESTION COLLECTIVE DE LA SAINTONGE (OUGC)

Rubrique : Enquête Publique
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.158] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 468 SITUÉE LOTISSEMENT LE HAMEAU DES CIVETTES - LE HAMEAU DE LOUISE, RUE DES MATTES ET RUE DE LA JONCHÉE À ROYAN, APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE ENVIRONNEMENT PROMOTION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.159] - DÉSAFFECTATION D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL SITUÉ RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 17/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22.160] - DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL SITUÉ RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

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