Rapport de Monsieur Le Commissaire Enquêteur M. SIMON


Demandes par mails

Demandes par courriers

Demandes par registre


Révision du PLU


Enquête publique

Arrêté STU 20-2564

Avis d'enquête publique

Plan d'affichage de l'avis d'enquête publique


Avis PPA

SDEER – Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural

DDTM – Préfet de la Charente Maritime

Département Charente Maritime

MRAe – Mission Régionale d’Autorité environnementale – Région Aquitaine

Chambre d’Agriculture Charente Maritime

Rte – Réseau transport d’électricité (Avisnoteplaquette)

CNPF – Centre Régional de la Propriété forestière Nouvelle Aquitaine

Eau 17  (AvisArrêté captage St PierreArrêté captage Marché de GrosCartouche de la carte)

CDPNAF – préfet de la Charente Maritime président de la Commission Départementale de la Préservation des espaces naturels Agricoles et Forestiers

CARA – Communauté d’Agglomération Royan Atlantique

CDNPS – Préfet Charente Maritime pour la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Nouvelle Aquitaine (LettreRapportAnnexe)

ABF – Architecte des Bâtiments de France (Avis DDTM et additif)

Synthèse des avis PPA + annexe


Communication sur la révision du PLU

TLJ de décembre

Royan mag n°43

Littoral 27 novembre 2020 (Annonces Légales)

Sud-ouest 1 décembre 2020 ( Annonces Légales)

Article Sud-Ouest mardi 1 décembre page 24a (Echos de Royan)

Article sud-ouest mardi 15 décembre page 20g Royan et Royannais