Révision du PLU
- Page de garde
- Délibération
- Pièces administratives
- RP Tome 1
- RP Tome 2
- PADD
- OAP
- Document graphique
- Règlement écrit
- Annexes
- Liste et recueil sup
- Zonage assainissement
- Assainissement EP
- Traitement des déchets
- Prescriptions acoustiques
- Règlement Local de Publicité
- Périmètre d'exploitation des carrières
- Taxe d'aménagement
- Exposition au plomb
- Cavités souterraines
- Archéologie préventive
- ZAC
- ENS
- Permis de démolir
- Droit de préemption
- PPR
Enquête publique
Plan d'affichage de l'avis d'enquête publique
Avis PPA
SDEER – Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural
DDTM – Préfet de la Charente Maritime
MRAe – Mission Régionale d’Autorité environnementale – Région Aquitaine
Chambre d’Agriculture Charente Maritime
Rte – Réseau transport d’électricité (Avis – note – plaquette)
CNPF – Centre Régional de la Propriété forestière Nouvelle Aquitaine
Eau 17 (Avis – Arrêté captage St Pierre – Arrêté captage Marché de Gros – Cartouche de la carte)
CARA – Communauté d’Agglomération Royan Atlantique
CDNPS – Préfet Charente Maritime pour la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Nouvelle Aquitaine (Lettre – Rapport – Annexe)
ABF – Architecte des Bâtiments de France (Avis DDTM et additif)
Synthèse des avis PPA + annexe
Communication sur la révision du PLU
Littoral 27 novembre 2020 (Annonces Légales)
Sud-ouest 1 décembre 2020 ( Annonces Légales)
Article Sud-Ouest mardi 1 décembre page 24a (Echos de Royan)
Article sud-ouest mardi 15 décembre page 20g Royan et Royannais