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Arrêtés

[24-0131] - ARREE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 RUE DES SEMIS DU 5 FEVRIER 2024 AU 23 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[2400045] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400045 - COPROPRIÉTÉ DE L'OCÉAN Sandrine WINCKER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062400045 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2400048] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400048 - Éric SALI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062400048 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300611] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300611 - Sophie DURANT-DELACRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062300611 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300744] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300744 - Laurent PARTERNAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062300744 / Page :
Date de mise en ligne : 07/02/2024

[2300755] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300755 - Christian BOSSARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062300755 / Page :
Date de mise en ligne : 07/02/2024

[2400007] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400007 - EDF ENR Benjamin DECLAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062400007 / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2024

[2300070 ] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300070 - SCI MOYSANS Alain CAZENEUVE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : PC173062300070 / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2024

[2300109] - REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300109 - Dominique PLUVIAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : PC173062300109 / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2024

[24-0114] - ARRETE MODIFICATIF DE L'APM N°21/3003

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[24-0115] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 75 BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[24-0116] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ALLEE DE LA LANTERNE AU DROIT DES TRAVAUX SITUES 75 BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT DU 8 AU 22 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[24-0117] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE ALSACE LORRAINE RUE DU CHATEAU D'EAU ET RUE DU CHATEAU D'EAU COTE EGLISE NOTRE-DAME

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[24-0119] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 17 ALLEE JACQUES CARTIER DU 29 JANVIER 2024 AU 1ER MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[24-0121] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DU N° 15 AU N° 17 AVENUE DE PONTAILLAC DU 30 JANVIER 2024 AU 13 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[2400041] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400041 - Jean-Philippe LANNELONGUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : DP173062400041 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2400042] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400042 - Valérie BOUZINAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : DP173062400042 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2400043 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400043 - Michel VIDOVIC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : DP173062400043 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2400044] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400044 - AMG FACADES David NACCACHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : DP173062400044 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2400046] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400046 - COVED Ysabel SANTRAINE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : DP173062400046 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

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