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Arrêtés

[2400047 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400047 - MOONLAND Bruno COLDEBOEUF

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : DP173062400047 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300022] - RETRAIT PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300022 - Brigitte LÉPINOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : PC173062300022 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[23-0104] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 BOULEVARD FELIX REUTIN DU 29 JANVIER AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[24-0105] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU PARVIS DE L'EGLISE NOTRE-DAME A L'OCCASION DE LA BRADERIE DU VENDREDI 19 AU DIMANCHE 21 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[24-0106] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER DU 24 JANVIER 2024 AU 23 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[24-0108] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION ET DE STATIONNEMENT DE LA TOTALITE DU PARKING SITUE ENTRE LA MAISON DE L'ENFANCE ET LA CRECHE MUNICIPALE DANS LE CADRE DE LA FETE DU JEU DU JEUDI 30 MAI AU SAMEDI 1ER JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[24-0109] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 46 RUE DU PHARE DE SAINT PIERRE LE VENDREDI 19 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[24-0110] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 28 AU N° 30 AVENUE DES TELLEULS LE JEDUI 8 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[24-0111] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 70 RUE GAMBETTA DU 7 AU 14 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[24-0112] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 47 RUE PAUL DOUMER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[24-0113] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR LE TROTTOIR DEVANT LE N° 47 RUE PAUL DOUMER ET LA CIRCULATION PIETONNE DU 22 JANVIER 2024 AU 31 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[2300742] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300742 - Christophe MARTINAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : DP173062300742 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300102] - REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300102 - SCI DU RUISSEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : PC173062300102 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300774] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300774 - TAO DE VINCI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/01/2024
Registre : DP173062300774 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300779] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300779 - LIKOREMOS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/01/2024
Registre : DP173062300779 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300709 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300709 - ÉCO HABITAT ÉNERGIE Daniella TAIEB

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/01/2024
Registre : DP173062300709 / Page :
Date de mise en ligne : 07/02/2024

[2300785] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300785 Isabelle LHERMITTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/01/2024
Registre : DP173062300785 / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2024

[2400039] - AVIS DE DÉPÔT DP171032400039 - Christophe LEZEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/01/2024
Registre : DP171032400039 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[24-0069] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE ET LA PARADE LUMINEUSE DANS LES RUES DE ROYAN LE MERCREDI 17 JANVIER 2024 DANS LE CADRE DE L'ANIMATION "SECURITE ROUTIERE VELO"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0070] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRY DUNANT DU 29 JANVIER AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

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