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Arrêtés

[24-0071] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 17 AU N° 21 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE AU DROIT DE L'EMMENAGEMENT SITUE AU N° 23 FRONT DE MER LE MARDI 23 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0072] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 40 RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0073] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 7 AVENUE DES TILLEULS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0074] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 16 AU N° 22 AVENUE DES TILLEULS DU 29 JANVIER 2024 AU 12 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0075] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 1 RUE DU MARCHE AINSI QU'EN VIS A VIS LE LUNDI 22 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0094] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 10 PLACE FOCH

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0095] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 84 BOULEVARD DE CORDOUAN DU 29 JANVIER AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0096] - ARRETE CONCERNANT LA BROCNATE ROYAN OCEAN CLUB SECTION PELOTE BASQUE LE SAMEDI 30 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0097] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 20 AVENUE DANIEL HEDDE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0098] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPRAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 6 AU N° 8 BOULEVARD DU COLONEL BAILLET

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0099] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" DU N° 6 AU N° 8 BOULEVAARD DU COLONEL ROBERT BAILLET DU JEUDI 24 JANVIER 2024 AU SAMEDI 26 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0100] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 8 AU N° 10 RAMPE DU VENGEUR LE MARDI 30 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
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Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0103] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 13 RUE DE LA MANCHE DU 29 JANVIER AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[2300736] - OPPOSITION À UN DEMANDE PRÉALABLE DP173062300736 - Philippe PINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : DP173062300736 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[2300737] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300737 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : DP173062300737 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[2400037] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400037 - Gérard GAUGIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : DP173062400037 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2400038] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400038 - CENTRE ALPHA Sophie HEDOIRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : DP173062400038 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[24-0058] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 3 RUE MAURICE GARNIER DU 22 JANVIER AU 5 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2024
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Date de mise en ligne : 16/01/2024

[24-0060] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 19 PLACE DE LA FONTAINE AU DROIT DES TRAVAUX SITUES 28 RUE PAUL DOUMER DU 29 JANVIER AU 12 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024

[24-0061] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE MOUILLERON DU 29 JANVIER AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024

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