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Arrêtés

[2300117] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300117 - Olivier MONTIGAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300117 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300119] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300119 - Edward CLARKE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300119 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300677] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300677 - SCI LAGEVIE Jean-Pierre HERRIBERRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300677 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300680] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300680 - Jean-Claude BAGOUET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300680 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300091] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300091 - Daniel RYBA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : PC173062300091 / Page :
Date de mise en ligne : 09/01/2024

[2300675 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300675 - Florian LIGNIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300675 / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[23-2770] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 47 RUE PAUL DOUMER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2771] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR LE TROTTOIR DEVANT LE N° 47 RUE PAUL DOUMER ET LA CIRCULATION PIETONNE DU 3 JANVIER 2024 AU 12 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2772] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU PRINTEMPS ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 32 RUE DU PRINTEMPS LE MERCREDI 21 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2773] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CHEVREUILS DU 8 AU 26 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2774] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION SUR LA BRETELLE DE SORTIE DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 25 EN DIRECTION DU CENTRE VILLE DEROYAN PAR L'AVENUE DANIEL HEDDE DI 20 DECEMBRE 2023 AU 31 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2775] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 1 RUE DU MARCHE AINSI QU'EN VIS A VIS LE VENDREDI 5 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2776] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR LA PLACE DE PARKING RESERVEE AUX LIVRAISONS SE SITUANT PORTIQUE BACCARA RUE GAMBETTA AINSI QUE SUR LES PLACES DE PARKING CENTRALES LE MERCREDI 3 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2777] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 14 RUE PASTEUR

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2778] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE PASTEUR ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 14 RUE PASTEUR ET LE STATIONNEMENT DU N° 9 AU N° 11 RUE PASTEUR DU 9 JANVIER 2024 AU 2 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2779] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 24 RUE DES FAUVETTES LE LUNDI 8 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2780] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 RUE DES SEMIS DU 26 DECEMBRE 2023 AU 19 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[2300785] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300785 - Isabelle LHERMITTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : DP173062300785 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300786] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300786 - Patrick MACHEBOEUF

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : DP173062300786 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[62300787] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300787 - Éric SALI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : DP173062300787 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

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