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Arrêtés

[2300610] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300610 - SGI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/12/2023
Registre : DP173062300610 / Page :
Date de mise en ligne : 18/12/2023

[2300662] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300662 - SAS ECOVAIR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/12/2023
Registre : DP173062300662 / Page :
Date de mise en ligne : 18/12/2023

[2300099] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300099 Philippe LEROUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/12/2023
Registre : PC173062300099 / Page :
Date de mise en ligne : 18/12/2023

[2300008] - PERMIS DE DÉMOLIR PD173062300008 - Christine VALLADE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/12/2023
Registre : PD173062300008 / Page :
Date de mise en ligne : 18/12/2023

[23-2691] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE AU N° 3 RUE ROGER ET EMMA BOLLEAU LE VENDREDI 8 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/12/2023

[23-2692] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N°1 AVENUE DE PONTAILLAC AU NIVEAU DE L'INTERSECTION FORMEE AVEC LE BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE DU 22 DECEMBRE 2023 AU 12 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/12/2023

[23-2693] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 16 RUE DES PINSONS DU 15 JANVIER 2024 AU 26 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/12/2023

[23-2694] - ARRETE ABROGEANT L'APM N° 16/1514

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/12/2023

[23-2695] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FRANCOIS ARAGO/RUE LOUIS LEPINE/RUE DENIS PAPIN/RUE ANDRE-MARIE AMPERE/RUE JEAN BESSON/RUE JEAN DELAY/RUE DE LA PUISADE/RUE EDOUARD BRANLY/RUE D'ARSONVAL DU 18 DECEMBRE 2023 AU 29 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/12/2023

[23-2696] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°16 AU N° 26 RUE DES ERABLES DU 18 DECEMBRE 2023 AU 12 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/12/2023

[2300746] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300746 - MAYARD ELEC17

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : DP173062300746 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300747] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300747 - Serges PARUZYNSKI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : DP173062300747 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300748 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300748 - Marie-Annick MASSÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : DP173062300748 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300751] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300751 - Caroline PRADEL DE LAVAUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/12/2023
Registre : DP173062300751 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[23-2690] - STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA GARE DU 06 AU 10 DÉCEMBRE 2023 À L’OCCASION DU FESTIVAL DU FILM DE SOCIÉTÉ DE ROYAN

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/12/2023

[23-2687] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N°7 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE ET ANGLE FORMÉ RUE PIERRE-CLEMENT LAIDET

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/12/2023

[23-2662] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT MAGASIN ACTION SIS 30 RUE ANTOINE LAVOISIER A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/12/2023

[23-2661] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ETABLISSEMENT LYCEE CORDOUAN SIS 28 RUE HENRI DUNANT A ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/12/2023

[2300744] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300744 - Laurent PATERNAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : DP173062300744 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300745] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300745 - Pierre CASSAGNAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : DP173062300745 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

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