Outils d'accessibilité

Arrêtés

[2300750 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300750 - Alain MOUZON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : DP173062300750 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[1900078] - AVIS DE DÉPÔT PC173061900078M02 - SAS DOLÈNE CONSULTING Michel POINOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : PC173061900078M02 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[2300112] - AVIS DE DÉPÔT CP173062300112 - Patricia LE LOHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/12/2023
Registre : CP173062300112 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[23-2686] - STATIONNEMENT DEVANT LE PALAIS DES CONGRES COTE FACADE DE FONCILLON LE MERCREDI 6 DECEMBRE 2023 DANS LE CADRE DE LA PRISE DE PHOTOGRAPHIES POUR "ROYAN FAIT SON CIMEMA"

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/12/2023

[23-2660] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISÉ A HAUTEUR DU N°18 RUE DE MOUILLERON (AU DROIT D’UN EMMENAGEMENT) LE MERCREDI 13 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/12/2023

[23-2664] - STATIONNEMENT QUAI PROMENOIR DU 13ÈME DRAGON DU 02 DÉCEMBRE 2023 AU 1ER JANVIER 2024 À L’OCCASION DES FEUX D’ARTIFICES DANS LE CADRE DES FÊTES DE FIN D‘ANNÉE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/12/2023

[23-2665] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISÉ “A CHEVAL“ SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSÉE DEVANT LE N°39 BOULEVARD DE CORDOUAN (AU DROIT D’UN EMMENAGEMENT) LE MARDI 12 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/12/2023

[2300482] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300482 Alain KURTZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : DP173062300482 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

[2300535] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300535 Alain JEAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : DP173062300535 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

[2300569] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300569 Anne-Sophie SCHAUWECKER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : DP173062300569 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

[2300638] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300638 - Olivier NABOS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : DP173062300638 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

[2300661] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300661 - MAYARD ELEC 17

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : DP173062300661 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

[2300741] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300741 - SCILOCARNO Alain GURGEY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : DP173062300741 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300742] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300742 - Christophe MARTINAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : DP173062300742 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300743] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300743 - Patrick ARGIGALAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : DP173062300743 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300110] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300110 - Jean-Christophe LEDOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : PC173062300110 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[2300111] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300111 - Stéphane DELAPORTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/12/2023
Registre : PC173062300111 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[23-2650] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 64 TER RUE DU VIVIER AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT LE MARDI 12 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/12/2023

[23-2651] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DES SEMIS ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 23 AVENUE DES SEMIS DU 14 AU 20 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/12/2023

[23-2652] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 12 B BOULEVARD DU COLONEL BAILLET DU 12 AU 22 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/12/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.