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Arrêtés

[23-2645] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE RENE CAILLE AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT SITUE AU N° 15 LE JEUDI 7 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[23-2647] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 89 RUE DES CHEVREUILS DU 11 DECEMBRE 2023 AU 12 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[23-2591] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU TELETHON RAND'EAU

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 01/12/2023
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Date de mise en ligne : 01/12/2023

[23-2637] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 ALLEE FRANCK LAMY DU 04 AU 22 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2638] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 36 AVENUE LOUISE DU 4 AU 7 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2639] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 96 BOULEVARD DE LA MARNE DU 4 AU 21 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
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Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2640] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 7 RUE DES ESTURGEONS DU 4 AU 21 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2641] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION SUR LA BRETELLE DE SORTIE DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 25 EN DIRECTION DU CENTRE VILLE DE ROYAN PAR L'AVENUE DANIEL HEDDE DU 29 NOVEMBRE 2023 AU 15 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2642] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE MARCELIN BERTHELOT LE MERCREDI 6 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2643] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 16 AU N° 18 BOULEVARD CHAMPLAIN LE MERCREDI 6 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[2300555] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300555 Vito SACCHET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : DP173062300555 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

[2300576 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300576 Claude ROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : DP173062300576 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

[2300737 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300737 - Ville De Royan Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : DP173062300737 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300738] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300738 - Thomas HERVÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : DP173062300738 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300739 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300739 - Ville De Royan Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : DP173062300739 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300108] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300108 - SCCV LA RÉSIDENCE DU TERRIER Vincent BARATO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : PC173062300108 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[2300732] - AVIS DE DÉPÔT DP17362300732 - Céline PAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : DP17362300732 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[230733] - AVIS DE DÉPÔT DP17306230733 - Annie Marie LOCHON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : DP17306230733 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300734 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300734 - Guillaume ISARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : DP173062300734 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300735] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300735 - Philippe BOURELY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : DP173062300735 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

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