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Arrêtés

[2300732] - AVIS DE DÉPÔT DP17362300732 - Céline PAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : DP17362300732 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[230733] - AVIS DE DÉPÔT DP17306230733 - Annie Marie LOCHON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : DP17306230733 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300734 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300734 - Guillaume ISARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : DP173062300734 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300735] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300735 - Philippe BOURELY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : DP173062300735 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300736] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300736 - Philippe PINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : DP173062300736 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300732] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300732 - Céline PAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : DP173062300732 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[2100132M02] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100132M02 Innocent KENGNI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/11/2023
Registre : PC173062100132M02 / Page :
Date de mise en ligne : 08/01/2024

[23-2601] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 4 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 04 DECEMBRE 2023 AU 06 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[23-2602] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 CHEMIN DE LA COTE D'ARGENT AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 3 RUE DES BRANDES DU 04 AU 06 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[23-2603] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PROMENADE DUGUA DE MONS A L'OCCASION DES ANIMATIONS DANS LE CADRE DES FETES DE FIN D'ANNEE DU 1ER DECEMBRE 2023 AU 1ER JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[23-2604] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EMPLACEMENT RESERVE AUX BUS EN VIS-A-VIS DU 20 FRONT DE MER DU 1ER AU 31 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[23-2629] - ARRETE CONCERNANT L'ACCES INTERDIT AUX CHIENS ET AUTRES ANIMAUX A L'INTERIEUR DU VILLAGE DE NOEL DE ROYAN DU 1ER AU 31 DECEMBRE 2023

Rubrique : Cadre de vie
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[23-2630] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28/37 ET 61 RUE PIERRE DUGUA DU 04 AU 22 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[23-2631] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE FONT DE CHERVES, RUE ALSACE LORRAINE, RUE PASTEUR

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[23-2632] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 85 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 5 DECEMBRE 2023 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[23-2633] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 23 AU N° 25 AVENUE DE PONTAILLAC LE MERCREDI 20 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[2300724] - AVIS DE DPÔT DP173062300724 - Michel MORIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300724 / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[2300731] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300731 - Colette FONTANEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300731 / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[2300731] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300731 - Colette FONTANEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300731 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300725] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300725 - Marie Madeleine AUBIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300725 / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2023

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