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Arrêtés

[2400195] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400195 - François PARNAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/04/2024
Registre : DP173062400195 / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2024

[1900128M03] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173061900128M03 - Tristan MORICHEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/04/2024
Registre : PC173061900128M03 / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2024

[11-0530] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ÉVÈNEMENT « LAISSEZ-VOUS CONTER LA VILLE » (CIE FRICHTI CONCEPT) LES 21 ET 22 AVRIL 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : 11-0530 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024

[24-0698] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 14 RUE DU DOCTEUR CALMETTE LE MARDI 23 AVRIL 2024 ET LE MERCREDI 24 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[24-0699] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 15 RUE NOTRE DAME DU JEUDI 11 AVRIL 2024 AU VENDREDI 12 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[24-0700] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 15 RUE NOTRE-DAME DU JEUDI 11 AVRIL 2024 AU VENDREDI 12 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[24-0702] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES MOUETTES LE JEUDI 18 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[24-0704] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR DEUX PLACES DE PARKING EN EPI A HAUTEUR DU N° 4 PLACE DU DOCTEUR GANTIER DU 15 AU 29 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[24-0706] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JULES VERNE DU 10 AU 12 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[2400250] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400250 - EURL JL CONSTRUCTION Jean-Luc PAGES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062400250 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400251] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400251 SAS SOLAIRGIE Ruben TAIEB

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062400251 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400252] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400252 - Joseph CONSTANT Marie Daniel BODIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062400252 / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2024

[2400253] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400253 - Stéphane BOUDY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062400253 / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2024

[2400256] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400256 - Carole Marie Blanche RAYMOND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062400256 / Page :
Date de mise en ligne : 22/04/2024

[2300715 ] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300715 - Emmanuel RICHY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062300715 / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2024

[2300719] - DÉCISION TACITE DE REJET DP173062300719 - Bernard Louis Gabriel DARMAYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062300719 / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2024

[2300756] - DÉCISION TACITE DE REJET DP173062300756 - Yves Pierre Marcel DESNEUX-BERTRAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062300756 / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2024

[2400058] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400058 - OGEC SAINTE MARIE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062400058 / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2024

[2400149] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400149 - Jean -Pierre MORNICHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062400149 / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2024

[2400154] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400154 - Anne DARTOIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/04/2024
Registre : DP173062400154 / Page :
Date de mise en ligne : 24/04/2024

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