Outils d'accessibilité

Arrêtés

[23-2414] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 80 AU N° 96 BOULEVARD DE LA MARNE DU 2 NOVEMBRE 2023 AU 15 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023

[23-2415] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE CHARLES PERRAULT ET AU NIVEAU DE L'INTERSECTION FORMEE AVEC LA RUE DES CENDRILLES DU 30 OCOTBRE 2023 AU 30 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023

[23-2420] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ETIENNE ROBIN DU 6 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023

[23-2384] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DU PARC ET LE STATIONNEMENT DU N° 16 AU N° 25 AVENUE DU PARC DU 14 AU 21 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023

[23-2385] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DES SEMIS ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 23 AVENUE DES SEMIS DU 14 AU 21 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023

[23-2416] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 29 BOULEVARD DE LA PERCHE DU 14 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023

[23-2417] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FREDERIC GARNIER DU 6 NOVEMBRE 2023 AU 20 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023

[23-2419] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 84 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 13 NOVEMBRE 2023 AU 26 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023

[23-2421] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU NID D'AIGLE ET A HAUTEUR DE SES INTERSECTIONS SUR UNE PORTION DE VOIE DE L'IMPASSE DU NID D'AIGLE AVENUE DE VERDUN ET LE STATIONNEMENT AUTORISE A HAUTEUR DU N° 36 AVENUE DE VERDUN DU 18 NOVEMBRE 2023 AU 13 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2023

[2300440] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300440 - Stéphanie BONNET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : DP173062300440 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300552] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300552 - Serge LAURENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/10/2023
Registre : DP173062300552 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[10-1610] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 21 AVENUE DE LA LIBERATION VENDREDI 29 OCTOBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023

[23-2410] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION SUR LA BRETELLE DE SORTIE DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE 25 EN DIRECTION DU CENTRE VILLE DE ROYAN PAR L'AVENUE DANIEL HEDDE DU 24 OCTOBRE 2023 AU 10 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/10/2023

[2300543] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300543 - Jannick NOIZET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : DP173062300543 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300060] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300060 - Nicolas COQUAZ- GAROUDET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : PC173062300060 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[2300080] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300080 - Dominique GRÉS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : PC173062300080 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[23-2382] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DES GARDES DU 30 OCTOBRE 2023 AU 13 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2023

[23-2383] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 ALLEE DU BRICK DU LUNDI 30 OCTOBRE 2023 AU MARDI 31 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2023

[23-2405] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 15 RUE DES LAURIERS DU 27 OCTOBRE 2023 AU 10 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2023

[23-2406] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 93 BIS BOULEVARD CLEMENCEAU DU 25 AU 27 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.