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Arrêtés

[23-2375] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 42 AU N° 56 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 23 OCTOBRE 2023 AU 21 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/10/2023

[23-2377] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE MARECHAL LECLERC / PLACE DU DOCTEUR GANTIER DANS LE CADRE DE LA REFECTION DE LA CHAUSSEE DU 30 OCTOBRE 2023 AU 22 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/10/2023

[2300517] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300517 - Martine MARGUINAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/10/2023
Registre : DP173062300517 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300559] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300559 - Floran MEYNARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/10/2023
Registre : DP173062300559 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300570] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300570 - SAS FONCIACHARENTE MARITIME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/10/2023
Registre : DP173062300570 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300575] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300575 - Jean-Marie BLAISE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/10/2023
Registre : DP173062300575 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300561] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300561 - SOCIÉTÉ DE GESTION IMMOBILIÈRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/10/2023
Registre : DP173062300561 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300561 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300561 - SOCIÉTÉ DE GESTION IMMOBILIÈRE - SGI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/10/2023
Registre : DP173062300561 / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2023

[23-2358] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 64 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE AINSI QU'EN VIS A VIS LE MARDI 31 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2023

[23-2361] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 45 BOULEVARD FRANCK LAMY DU 23 OCOTBRE 2023 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2023

[23-2362] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 77 RUE DU SAINT-LAURENT DU 23 OCTOBRE 2023 AU 3 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2023

[23-2363] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 71 BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT LE JEUDI 26 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2023

[23-2371] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 60 B AU N° 60 E RUE DU CLOUZIT DU 23 AU 27 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2023

[23-2351] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION D'UNE JOURNEE ECO-CITOYENNE LE 29 OCTOBRE 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2023

[2300314 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300314 - Sté DE GESTION IMMOBILIÈRE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DES OCÉANES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : DP173062300314 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300492] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300492 - Valérie SALLAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : DP173062300492 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300501] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300501 - Olivier Antoine SILLON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : DP173062300501 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300533 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300533 - Christophe FACOMPREZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : DP173062300533 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300550] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300550 - Jean-Marie AUBERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : DP173062300550 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300551] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300551 - SAS FREE MOBILESERVICE DÉPLOIEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/10/2023
Registre : DP173062300551 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

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