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Arrêtés

[11-0512] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°17 AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC LUNDI 11 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : 11-0512 / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2024

[24-0643] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR LE TROTTOIR DEVANT LE N° 7 RUE DU DOCTEUR AUDOUIN DU 10 AU 24 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024

[24-0679] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU PONT DU GUA DU 8 AVRIL 2024 AU 17 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024

[24-0679] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU PONT DU GUA DU 8 AVRIL 2024 AU 17 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024

[24-0680] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 71 AU N° 73 BOULEVARD CHAMPLAIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024

[24-0681] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 71 AU N° 73 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 8 AVRIL 2024 AU 12 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024

[24-0678] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE COTE SQUARE BRIGADE RAC, COTE RUE PIERRE LOTI, PLACE FOCH, A L'OCCASION DE LA CEREMONIE COMMEMORATIVE DU 79EME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE ROYAN LE MERCREDI 17 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2024

[24-0727] - STATIONNEMENT 181 AVENUE DE PONTAILLAC AU DROIT DES TRAVAUX SITUÉS 28 AVENUE DE COGNAC DU 15 AU 29 AVRIL 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2400230] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400230 - Éric ROUAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : DP173062400230 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400236] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400236 - Jean-Jacques Louis CLAUT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : DP173062400236 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400237] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400237 - Francis FOURNIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : DP173062400237 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400243] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400243 - Vincent VILLATE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2024
Registre : DP173062400243 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-0628] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 9 RUE DES HIRONDELLES DU 15 AVRIL 2024 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-0629] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 47 AVENUE DE LA LIBERATION DU 15 AVRIL 2024 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-0630] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 11 RUE DE LA GLACIERE DU 15 AVRIL 2024 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-0631] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 29 B ALLEE DE LA LASSE DU 15 AVRIL 2024 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-0633] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 69 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU DU 11 AVRIL 2024 AU 17 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-0635] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE CHARENTE-MARITIME DE SURF LES 6 ET 7 AVRIL 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[2400231] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400231 - Damien AUDOUARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400231 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400233] - AVIS DED ÉPÔT DP173062400233 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400233 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

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