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Arrêtés

[2300584] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300584 - Valérie BOUZINAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/10/2023
Registre : DP173062300584 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300586] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300586 - Marie-Christine BELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/10/2023
Registre : DP173062300586 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300587] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300587 - Marie-Christine BELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/10/2023
Registre : DP173062300587 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300588] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300588 - Marie-Christine BELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/10/2023
Registre : DP173062300588 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300592] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300592 - Philippe BAUDIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/10/2023
Registre : DP173062300592 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300596] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300596 - Francine DUFOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/10/2023
Registre : DP173062300596 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300599] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300599 - Philippe TORIANNI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/10/2023
Registre : DP173062300599 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[2300601] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300601 - Jean-François CASADEPAX-SOULET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/10/2023
Registre : DP173062300601 / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[10-1688] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE CORDOUAN

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2318] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DE COGNAC ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE A HAUTEUR ET DEVANT LE N° 22 AVENUE DE COGNAC LE JEUDI 19 OCOTBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2319] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FACE AU N° 16 RUE DENIS PAPIN DU 16 AU 20 OCOTBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2320] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY / RUE DU PONT DU GUA ET LA CIRCULATION AVENUE DES TILLEULS DU 6 NOVEMBRE 2023 AU 30 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2344] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 1 AVENUE DES TAMARIS ET LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 1 AVENUE DES TAMARIS LE VENDREDI 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2345] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 9 RUE DES HIRONDELLES AU N° 60 BOULEVARD DE LA MARNE DU 16 AU 27 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2348] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 12 RUE GILLES PERSONNE DE ROBERVAL DU 20 OCOTBRE 2023 AU 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2349] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PASTEUR A L'ANGLE FORME PAR LE BOULEVARD DU CINQ JANVIER 1945 DU 17 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2352] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT LORS DE LA CEREMONIE DE COMMEMORATION DE L'ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 ET DE L'HOMMAGE RENDU A TOUS LES MORTS POUR LA FRANCE LE SAMEDI 11 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2353] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 83 AVENUE DES TILLEULS DU 19 AU 31 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2346] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 6 BOULEVARD DE CORDOUAN ET COTE RUE DE LIEGE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2347] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 BOULEVARD DE CORDOUAN ET RUE DE LIEGE LE VENDREDI 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

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