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Arrêtés

[10-1455] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 32 RUE ALSACE LORRAINE DU 04 AU 15 OCTOBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2183] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARC DE LA MAIRIE 80 AVENUE DE PONTAILLAC DU 9 AU 13 OCOTBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2184] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION AU LAC DE LA METAIRIE DU 23 AU 31 OCTOBRE 2023 AINSI QUE LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA RUE ADOLPHE ADAM ET SUR LE PARKING DE LA RUE LOUIS GANNE A L'OCCASION DE L'EVENEMENT "HALLOWEEN 2023, PEUR SUR LE LAC" DU 27 AU 31 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2185] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'ACHEMINEMENT D'ACHEMINEMENT D'ALIMENTATION ELECTRIQUE EN AERIEN EN SURPLOMB DU TROTTOIR DE LA RUE FONT DE CHARVES ET DE LA CHAUSSEE DE LA RUE MONTMARTRE JUSQU'AU PARKING DU MARCHE CENTRAL COTE RUE PIERRE LOTI LE LUNDI 2 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2186] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 94 AU N° 96 RUE PAUL DOUMER LE MARDI 3 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2187] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU N° 8 RUE DES SABLES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2188] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 37 AVENUE DES TILLEULS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2189] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 45 RUE PAUL DOUMER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2190] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE MARYSE BASTIE SITUE A HAUTEUR DU N° 13 PLACE DU DOCTEUR GANTIER DU 2 AU 5 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 27/09/2023

[23-2191] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 101 AU N° 107 COURS DE L'EUROPE DU 3 OCTOBRE 2023 AU 7 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 27/09/2023

[2300246 ] - ARRÉTÉ DE NON OPPOSITION À DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300246 - Jacqueline ELLIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300323] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300323 - Danielle FLORNOY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300494 ] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300494 - Michelle FAURE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
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Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300522] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300522 - SAS SMCASSETS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300522 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300530] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300530 - Éric DELOCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300530 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300538] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300538 - Evelyne CORGUILLÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300538 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300071] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300071 - Grégoire TASSEEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : PC173062300071 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300594] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300594 - Philippe DUSSIEU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300594 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300595] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300595 - Michel BARLAFANTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300595 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300597] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300597 - Francine DUFOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : DP173062300597 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

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