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Arrêtés

[2300089] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300089 Alice MOULIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/09/2023
Registre : PC173062300089 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2144] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 22 BOULEVARD DE LA GRANDIERE LE JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2145] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER DU 25 AU 29 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2146] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 46 AU N° 48 AVENUE DES TILLEULS DU 12 OCTOBRE 2023 AU 10 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2147] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES PLACES DE PARKING DU BOULEVARD BRIAND LE JEUDI 5 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2148] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 2 RUE DE LIEGE AINSI QU'EN VIS A VIS LE LUNDI 2 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2149] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION LORS D'UN CROSS "FIL ROUGE DE LA 6EME A LA 3EME" AU COLLEGE HENRI DUNANT LE JEUDI 5 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2150] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A L'OCCASION DE L'INAUGURATION DU ROND-POINT JACQUES DUSSOUIL ROND-POINT SITUE DEVANT L'EGLISE NOTRE-DAME LE VENDREDI 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2152] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 65/67 RUE FONT DE CHERVES JUSQU'AU PARKING DU MARCHE CENTRAL COTE RUE PIERRE LOTI SUITE A L'ALIMENTATION DU MARCHE PROVISOIRE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2153] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 3 RUE DE LA SOURCE LE LUNDI 2 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2154] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 38 AVENUE DANIEL HEDDE LE LUNDI 2 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2155] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE FONT DE CHERVES AU DROIT DES TRAVAUX D'ADDUCTION AU RESEAU TELECOM DU 2 AU 27 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2156] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 RUE RENE LAENNEC DU 2 AU 27 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2157] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES AMAZONES DU 2 AU 27 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2158] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE FONT DE CHERVES DU 2 AU 6 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2159] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 RUE DU COLONEL DESPLATS DU 2 AU 18 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[2300589] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300589 - SAS NEXITY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : DP173062300589 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300591] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300591 - René DIJEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : DP173062300591 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300592] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300592 - Philippe BAUDIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : DP173062300592 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300596] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300596 - Francine DUFOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : DP173062300596 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

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