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Arrêtés

[2300598] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300598 - Matthieu JELINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : DP173062300598 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[2300006] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300006 - Christiane GIOVANNI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/09/2023
Registre : DP173062300006 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[2300319] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300319 - ENTREPRISE OLIVIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023

[23-2143] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD BRIAND A L'OCCASION DU DEPLACEMENT DU MARCHE NON SEDENTAIRE SUITE A L'IMPLANTATION DU MARCHE PROVISOIRE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DU MARCHE CENTRAL DU 04 OCTOBRE 2023 AU 30 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023

[2300459] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300459 - Francis COUSSIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : DP173062300459 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300480] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300480 - Raymond BERTRAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : DP173062300480 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300499] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300499 - Dominique NAUDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : DP173062300499 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2000092M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062000092M01 - Stéphane GIRARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : PC173062000092M01 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300590] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300590 - Colette FAIDEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/09/2023
Registre : DP173062300590 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300593] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300593 - Jérémy DUFOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/09/2023
Registre : DP173062300593 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[23-2138] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 199 AVENUE DE PONTAILLAC POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023

[23-2139] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 1 RUE JULES VERNE POUR L' ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023

[2200216] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200216 - Jean-Luc PAPORE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : DP173062200216 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300498] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300498 - Jean-Claude APERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : DP173062300498 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300039] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300039 SARL LMA CDG

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : PC173062300039 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300059] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300059 - Alice MOULIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : PC173062300059 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2200216] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200216 - Jean-Luc PAPORE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : DP173062200216 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300088] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300088 - SCCV SEMDEN Geoffrey DOUILLARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/09/2023
Registre : PC173062300088 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[10-1368] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENTAVENUE DE ROCHEFORT (ANGLE DE LA RUE DES CENDRILLES) DU 04 AU 05 OCTOBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[10-1371] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°6 CHAMP DES OISEAUX DU 04 AU 08 OCTOBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

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