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Arrêtés

[10-1372] - ARRÉTÉ ABROGATION DE L’APM N°10.1179

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

[23-2133] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 22 AVENUE DU DOCTUR CHARCOT LE STATIONNEMENT AUTORISÉ DEVANT LE N° 22 AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT ET LE STATIONNEMENT DU N° 41 AU N° 49 AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023 AU MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023

[23-2134] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 7 RUE DE LA RENAISSANCE ET ANGLE FORMÉ PAR LA RUE FRANÇOIS 1ER DU 25 SEPTEMBRE 2023 AU 13 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023

[23-2140] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LOUIS DE FOIX DANS LE CADRE D'UN REPAS A L'ATTENTION DES FAMILLES VOISINS ET AMIS DE L'ASSOCIATION ÉQUILIBRE LE VENDREDI 06 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023

[23-2141] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 17 RUE DOCTEUR PAUL MÉTADIER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023

[23-2142] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES ET RUE MONTMARTRE DU 25 SEPTEMBRE 2023 AU 25 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023

[2300350] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300350 - Marie-Laure LABBÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300350 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300452] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300452 - Eliane LEGER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300452 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300454] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300454 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300454 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300502] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300502 - Grégoire LUCAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300502 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300503] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300503 - Daniel BONTEMPS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300503 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300505] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300505 - Gilles PENAGER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300505 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300510] - ARRÉTÉDÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300510 - Alain GUICHARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300510 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300512] - ARRÉDÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300512 - SCI FLEURY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300512 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300515] - ARRÉDÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300515 - Yann François GUÉGUEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300515 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300085] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300085 - Gérard LUCAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : PC173062300085 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300586] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300586 - Christine BELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300586 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300587 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300587 - Marie Christine DELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300587 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300588] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300588 - Marie-Christine BELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/09/2023
Registre : DP173062300588 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[23-2128] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA MARNE À L'OCCASION DE LA BROCANTE LE DIMANCHE 08 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023

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