Arrêtés

[23-2082] - CIRCULATION BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT (ENTRE LA PLAGE DE PONTAILLAC ET LA PLAGE DU CHAY) LE LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023 (DANS LE CADRE DU TOURNAGE DE LA SERIE TELEVISÉE “BRIGADE ANONYME“)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/09/2023
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Date de mise en ligne : 14/09/2023

[23-2083] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - PARKING DE LA GARE MULTIMODALE - A HAUTEUR DE LA PISCINE MUNICIPALE - PARKING DU CINEMA LE LIDO SITUÉS PLACE DE LA GARE ET LE STATIONNEMENT SUR HUIT PLACES DE STATIONNEMENT DEVANT LE N°4 PLACE DU DOCTEUR GANTIER (HOTEL LA CROISETTE) DU LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023 AU MARDI 19 SEPTEMBRE 2023 (DANS LE CADRE DU TOURNAGE “BRIGADE ANONYME“ A LA PISCINE DE ROYAN, LE MARDI 19 SEPTEMBRE 2023)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/09/2023
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Date de mise en ligne : 14/09/2023

[23-2085] - CIRCULATION BOULEVARD FREDERIC GARNIER LE LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023 (DANS LE CADRE DU TOURNAGE DE LA SERIE TELEVISÉE “BRIGADE ANONYME“)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/09/2023
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Date de mise en ligne : 14/09/2023

[23-2086] - A R R E T E ABROGEANT L'APM N°23.0944

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/09/2023
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Date de mise en ligne : 14/09/2023

[23-2087] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU CHÂTEAU D'EAU ET RUE DU CHAMP DES OISEAUX A L'OCCASION DE LA BROCANTE LE DIMANCHE 24 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/09/2023
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Date de mise en ligne : 14/09/2023

[23-2084] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N°50 BOULEVARD ALBERT 1ER

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/09/2023
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Date de mise en ligne : 14/09/2023

[23-2069] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 2 BIS BOULEVARD ALBERT 1er POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2070] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 4 BOULEVARD ALBERT 1ER POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2071] - STATIONNEMENT SUR LA TOTALITÉ DU PARKING DE L’ANCIEN CASINO ET QUAI DU 13ÈME DRAGON LE SAMEDI 23 SEPTEMBRE 2023 A L’OCCASION DE LA SIXIÈME ÉDITION “SWIMRUN CÔTE DE BEAUTÉ“

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2072] - OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE LE MERCREDI 25 OCTOBRE 2023 À L’OCCASION DU “RALLYE DES DROITS DES ENFANTS“

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2073] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°37 RUE DES CHEVREUILS DU 13 SEPTEMBRE 2023 AU 13 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2077] - STATIONNEMENT SUR DIX PLACES DE STATIONNEMENT EN EPI SUR LE PARKING ATTENANT A L’EGLISE NOTRE-DAME AVENUE DES CONGRES (A L’OCCASION D’UNE CEREMONIE DE MARIAGE QUI SERA CELEBRÉE A L’EGLISE NOTRE-DAME) LE SAMEDI 16 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2078] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 71 COURS DE L’EUROPE DU 13 SEPTEMBRE 2023 AU 21 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2079] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 25 AVENUE DE L’ATLANTIQUE DU 13 SEPTEMBRE 2023 AU 21 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2088] - ARRETE LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC ET DE FONCILLON SUR LA COMMUNE DE ROYAN A COMPTER DU MERCREDI 13 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2064] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU PROFIT DE LA SASU NIZON

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2074] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISÉ DEVANT LE N°4 RIE PIERRE LOTI (AU DROIT D’UN DEMENAGEMENT) LE LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2075] - STATIONNEMENT COTÉ SQUARE CAUDRON (AU DROIT D’UN DEMENAGEMENT SITUÉ A LA RESIDENCE LE FORUM) LE LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-2076] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISÉ "A CHEVAL“ SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSÉE DEVANT LE N°4 RIE PIERRE LOTI (AU DROIT D’UN EMMENAGEMENT) LE SAMEDI 23 SEPTEMBRE 2023 ET LE DIMANCHE 24 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/09/2023
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Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-1660] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU DROIT DU N°59 FRONT DE MER A ROYAN SUR LE BALADOIR POUR LA PERIODE DU 15 AVRIL AU 15 OCTOBRE 2023 AU PROFIT DE LA SAS NVD MOUSTACHE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/09/2023
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Date de mise en ligne : 12/09/2023