Arrêtés

[23-2063] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU N°59 FRONT DE MER À ROYAN POUR L'ANNÉE 2023 AU PROFIT DE LA SAS NVD MOUSTACHE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/09/2023
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Date de mise en ligne : 12/09/2023

[23-2066] - STATIONNEMENT SUR LE PARKING AVENUE DES CONGRÈS À PROXIMITÉ DE L’HÔTEL BEST WESTERN ROYAN OCÉAN DU MARDI 03 OCTOBRE 2023 AU VENDREDI 06 OCTOBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/09/2023
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Date de mise en ligne : 12/09/2023

[23-2067] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISÉ DEVANT LE N°23 RUE DE LA COOPERATIVE AINSI QUE LE STATIONNEMENT DU N°22 AU N°26 RUE DE LA COOPERATIVE (DANS LE CADRE D’UN EMMENAGEMENT SITUÉ A LA RESIDENCE LES JASMINS DE SEVILLE) LE VENDREDI 15 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/09/2023
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Date de mise en ligne : 12/09/2023

[23-2080] - ARRÊTÉ LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DU PIGEONNIER, DU CHAY ET DE LA GRANDE CONCHE SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 12/09/2023
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Date de mise en ligne : 12/09/2023

[23-2060] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N°13 AU N°17 RUE JEANNE D’ARC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/09/2023
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Date de mise en ligne : 11/09/2023

[23-2061] - CIRCULATIION ET LE STATIONNEMENT DU N°13 AU N°17 RUE JEANNE D’ARC (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE MAÇONNERIE SITUÉS AU N°13) DU 11 AU 14 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/09/2023
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Date de mise en ligne : 11/09/2023

[23-2062] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°29 ROUTE DE MAISONFORT DU 11 SEPTEMBRE 2023 AU 6 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/09/2023
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Date de mise en ligne : 11/09/2023

[23-2057] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONCERNANT L'AUTODROME ENFANTIN "RALLYE PARADISE-SCALEXTRIC" DU 1ER OCTOBRE AU 05 NOVEMBRE 2023 (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/09/2023
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Date de mise en ligne : 11/09/2023

[23-2058] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONCERNANT LE STAND DE PECHE AUX CANARDS "DONALD DUCK" DU 1ER OCTOBRE AU 05 NOVEMBRE 2023 (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/09/2023
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Date de mise en ligne : 11/09/2023

[23-2068] - ARRETE REGLEMENTANT LA BAIGNADE ET LES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LES EAUX BAIGNANT LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 11/09/2023
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Date de mise en ligne : 11/09/2023

[23-2068] - Ordonnant l’interdiction temporaire de la baignade sur les plages de PONTAILLAC, du PIGEONNIER, du CHAY, de FONCILLON et de la GRANDE CONCHE sur la commune de ROYAN à compter du lundi 11 septembre 2023 - FERMETURE PRÉVENTIVE

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 11/09/2023
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Date de mise en ligne : 11/09/2023

[23-1986] - AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE du domaine public maritime pour l’organisation du Triath’long U côte de beauté le 16 septembre 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 08/09/2023
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Date de mise en ligne : 08/09/2023

[23-0573] - AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE du domaine public maritime pour l’organisation du Championnat de France de Beach Ultimate du 9 et 10 septembre 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 08/09/2023
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Date de mise en ligne : 08/09/2023

[23-2053] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONCERNANT LE MANEGE ENFANTIN DE PETITES VOITURES SUR PISTES DU 1ER OCTOBRE AU 05 NOVEMBRE 2023 (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/09/2023
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Date de mise en ligne : 08/09/2023

[23-2054] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONCERNANT LE STAND DE GRUE "MEGA PELUCHES" DU 1ER OCTOBRE AU 05 NOVEMBRE 2023 (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/09/2023
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Date de mise en ligne : 08/09/2023

[23-2055] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONCERNANT LA BOUTIQUE DE JEUX "CESAR'S PALACE" DU 1ER OCTOBRE AU 05 NOVEMBRE 2023 (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/09/2023
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Date de mise en ligne : 08/09/2023

[2300447] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300447 - Michel PHILIPPOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/09/2023
Registre : DP173062300447 / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023

[2300537] - DÉCLARATION PRÉALABLLE DP173062300537 - Daniel RYBA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/09/2023
Registre : DP173062300537 / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[2300545] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300545 - SARL CASA IMMO PROMOTIONS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/09/2023
Registre : DP173062300545 / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2056] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'EXPLOITATION DU CINEMA LE LIDO SIS PLACE DE LA GARE A ROYAN

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 07/09/2023
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Date de mise en ligne : 07/09/2023