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Arrêtés

[23-2046] - AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA TRAVERSIERE LE 09 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/09/2023

[2300552 ] - AVIS DE DÉPOT DP173062300552 - François PARNAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : DP173062300552 / Page :
Date de mise en ligne : 14/09/2023

[2300024] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300024 - Jean Claude JULHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : DP173062300024 / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[2300509 ] - DEMANDE PRÉALABLE DP173062300509 - Bernadette MAINGOURD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : DP173062300509 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300518] - DEMANDE PRÉALABLE DP173062300518 - Jana LISS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : DP173062300518 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300539] - DEMANDE PRÉALABLE DP173062300539 - Bruno STOCK

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : DP173062300539 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300296] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300296 - Pauline CHAIGNEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : DP17306DP173062300296 / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023

[2300299] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300299 - Stéphanie BONNET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : DP173062300299 / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023

[2300300] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300300 - Stéphanie BONNET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : DP173062300300 / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023

[2300330] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300330 - Jean-Claude FIGUIERE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : DP173062300330 / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2023

[2300534] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300534 - Michel GUIGNARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : DP173062300534 / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[2300069] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300069 - David RODRIGUES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/09/2023
Registre : PC173062300069 / Page :
Date de mise en ligne : 26/09/2023

[23-2016] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 3 PLACE DU DOCTEUR GANTIER POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/09/2023

[23-2017] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 5 PLACE DU DOCTEUR GANTIER POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/09/2023

[23-2019] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISÉ « A CHEVAL » SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSÉE DEVANT LE N°8 ALLÉE CHANTEMERLE LE MARDI 12 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/09/2023

[2300550] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300550 - Jean-Marie AUBERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/09/2023
Registre : DP173062300550 / Page :
Date de mise en ligne : 14/09/2023

[2300082] - AVIS DE DÉPOT PC173062300082 - Jean TUFFIERE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/09/2023
Registre : PC173062300082 / Page :
Date de mise en ligne : 14/09/2023

[2300551] - AVIS DE DÉPOT DP173062300551 - SAS FREE MOBILE SERVICE DÉPLOIEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/09/2023
Registre : DP173062300551 / Page :
Date de mise en ligne : 14/09/2023

[23-2014] - ARRETE ORDONNANT L'INTERDICTION TEMPRAIRE DE BAIGNADE SUR LES CINQ PLAGES DE LA VILLE DE ROYAN A COMPTER DU SAMEDI 2 SEPTEMBRE 2023 - FERMETURE PREVENTIVE

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/09/2023

[23-2015] - ARRETE LEVANT L'INTERDICTION TEMPRAIRE DE BAIGNADE SUR LES CINQ PLAGES DE LA VILLE DE ROYAN A COMPTER DU DIMANCHE 3 SEPTEMBRE 2023 - FERMETURE PREVENTIVE

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/09/2023

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