Arrêtés

[23-1973] - OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE LE JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 À L’OCCASION DES JOURNÉES VISIBILITÉS “RÉPONSE À EMPORTER“ DE LA CFDT

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/09/2023
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Date de mise en ligne : 04/09/2023

[23-1977] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES MOINEAUX ET DU N° 2 AU N°6 RUE DU CHAY (DANS LE CADRE D’UN EMMENAGEMENT AU N°3 RUE DU CHAY) LE JEUDI 14 SEPTEMBRE 2023 ET LE VENDREDI 15 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/09/2023
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Date de mise en ligne : 04/09/2023

[23-1978] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N°12 RUE DE LA POINTE DE GRAVE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/09/2023
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Date de mise en ligne : 04/09/2023

[23-1979] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°12 RUE DE LA POINTE DE GRAVE DU 25 SEPTEMBRE 2023 AU 15 OCTOBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/09/2023
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Date de mise en ligne : 04/09/2023

[23-1981] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°14 BOULEVARD ALBERT 1ER (AU DROIT D’UN EMMENAGEMENT) LE MARDI 19 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/09/2023
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Date de mise en ligne : 04/09/2023

[23-2012] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU CARREFOUR DE LA RUE PAUL DOUMER ET DU BOULEVARD DU 5 JANVIER 1945 SUR LE ZÉBRA AU DROIT DES TRAVAUX SITUÉS 14 RUE PASTEUR LE MARDI 12 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/09/2023
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Date de mise en ligne : 04/09/2023

[23-2013] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°114 AVENUE DES SEMIS AINSI QU’EN VIS-A-VIS LE VENDREDI 8 SEPTEMBRE 2023 DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023 AU MARDI 12 SEPTEMBE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/09/2023
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Date de mise en ligne : 04/09/2023

[2300012] - AUTORISATION DE TRAVAUX AT173062300012 - SAS CONSERVERIE LA PERLE DES DIEUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : AT173062300012 / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[2300225] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300225 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300225 / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[2300226] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300226 - Arnaud DELPIT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300226 / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[2300239] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300239 - SAS LE CONFISEUR DE LA MER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300239 / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[2300241 ] - DEMANDE DE TRAVAUX DP173062300241 - Laurence FAVREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300241 / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[2300276] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300276 - Joël BONOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300276 / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[2300290] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300290 - Thierry VICTOR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300290 / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[2300291] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300291 - Jérémie HADJADJ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300291 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300363] - DÉPOT PRÉALABLE DP173062300363 - Mélina DURA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300363 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300371] - DÉPOT PRÉALABLE DP173062300371 - Geneviève GUILLAUME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300371 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300384] - DEMANDE PRÉALABLE DP173062300384 - SAS VITALENERGY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300384 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300414] - DEMANDE PRÉALABLE DP173062300414 - SARL MOONLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300414 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300458] - DEMANDE PRÉALABLE DP173062300458 - Serge MAINGAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300458 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023