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Arrêtés

[2300546 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300546 - SCI MELDOM

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/08/2023
Registre : DP173062300546 / Page :
Date de mise en ligne : 07/09/2023

[10-1206] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES FAUVETTES ET RUE HENRI MERIOT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/09/2023

[10-1208] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT À L’OCCASION DU TOURNAGE DU FILM« AU ROYAUME DES AVEUGLES » DU MERCREDI 1er AU VENDREDI 03 SEPTEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/09/2023

[23-1965] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 4 PLACE DU DOCTEUR GANTIER POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1966] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 13 PLACE DU DOCTEUR GANTIER POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1967] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°22 RUE ANATOLE FRANCE “RÉSIDENCE BEAUVILLIER“ (DANS LE CADRE D’UN DÉMÉNAGEMENT) LE LUNDI 04 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1968] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU VAL JOYEUX (À HAUTEUR DE L’INTERSECTION FORMÉE AVEC LA RUE ROBERT DARTAGNAN) DU 11 AU 13 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1969] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT À HAUTEUR DU N°4 ALLÉE RAGUIDEAU DU 18 AU 29 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1970] - STATIONNEMENT PLACE FOCH ET BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE À L'OCCASION DE LA CÉRÉMONIE COMMÉMORATIVE “JOURNÉE NATIONALE D’HOMMAGE AUX HARKIS ET AUTRES MEMBRES DES FORMATIONS SUPPLÉTIVES“ LE LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1971] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N°50 BOULEVARD ALBERT 1ER

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1972] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 31 AOUT 2023 AU 8 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1922] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 64 RUE ALSACE LORRAINE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1923] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 56 RUE ALSACE LORRAINE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1924] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 25 RUE ALSACE LORRAINE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1926] - STATIONNEMENT COURS DE L’EUROPE SUR LES PLACES DE PARKING SITUÉES DU COTÉ DE LA GALERIE LOUIS SIMON DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 A 17H00 AU LUNDI 2 OCTOBRE A 07H00

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1927] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 108 AVENUE DE ROCHEFORT DU 25 SEPTEMBRE 2023 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1928] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE MARECHAL LECLERC (RD 145E2) (ENTRE LA PLACE DU DOCTEUR GANTIER ET L’AVENUE DE LA GRANDE CONCHE) DANS LE CADRE DE LA PREMIERE PHASE DU RENOUVELLEMENT DES CONDUITES D’EAU POTABLE DU 04 SEPTEMBRE 2023 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1929] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°17 AU N°21 BOULEVARD BELLAMY DU 30 AOUT 2023 AU 7 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1930] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT À HAUTEUR DU N°118 BIS AVENUE DE ROCHEFORT DU 09 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

[23-1931] - STATIONNEMENT DEVANT LE N° 58 RUE PIERRE LOTI (AU DROIT D’UN DEMENAGEMENT) LE JEUDI 7 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2023

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