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Arrêtés

[23-1914] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 16 RUE DES RULLAS DU 04 AU 14 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/08/2023

[23-1915] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 74 RUE DE LA TREILLE DU 04 AU 14 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/08/2023

[23-1916] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 34 AVENUE DES CONGRES DU 04 AU 14 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/08/2023

[23-1917] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 RUE FRANCOIS COPPEE DU 04 AU 14 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/08/2023

[23-1918] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 19B AU N° 19E BOULEVARD BELLAMY DU LUNDI 18 AU MARDI 19 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/08/2023

[23-1919] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU CHANTIER RUE DU CLOUZIT DU LUNDI 18 AU MARDI 19 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/08/2023

[2300537] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300537 - Daniel RYBA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/08/2023
Registre : DP173062300537 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300538] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300538 - Evelyne CORGUILLÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/08/2023
Registre : DP173062300538 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300539] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300539 - Bruno STOCK

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/08/2023
Registre : DP173062300539 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300081] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300081 - Thierry RIBREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/08/2023
Registre : PC173062300081 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[23-1896] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 22 AU N° 24 RUE PIERRE LOTI LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/08/2023

[23-1904] - ARETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 36 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/08/2023

[23-1905] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 27 RUE PASTEUR

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/08/2023

[23-1906] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 64 TER RUE DU VIVIER DU 25 SEPTEMBRE 2023 AU 6 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/08/2023

[2200187] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200187 - Sébastien LARROQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062200187 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300297] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300297 - Manuel BAZOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062300297 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300310] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300310 - Francis JOINVILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062300310 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300453] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300453 - Janette RICARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062300453 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300455] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300455 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062300455 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300461] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300461 - Arnaud BEAUDRU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062300461 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

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