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Arrêtés

[23-1905] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 27 RUE PASTEUR

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/08/2023

[23-1906] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 64 TER RUE DU VIVIER DU 25 SEPTEMBRE 2023 AU 6 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/08/2023

[2200187] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200187 - Sébastien LARROQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062200187 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300297] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300297 - Manuel BAZOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062300297 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300310] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300310 - Francis JOINVILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062300310 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300453] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300453 - Janette RICARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062300453 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300455] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300455 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062300455 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300461] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300461 - Arnaud BEAUDRU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : DP173062300461 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300038] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300038 - SARL LMA CDG

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/08/2023
Registre : PC173062300038 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[23-1897] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 7 AVENUE CHARLES REGAZZONI LE MERCREDI 30 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/08/2023

[23-1898] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 6 RUE DE L'ELECTRICITE LE LUNDI 28 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/08/2023

[23-1899] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL SUR LE PARKING DE LA RUE DU POURTEAU DE MONS ET AU N° 8 ALLEE DES MIGNARDISES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/08/2023

[23-1900] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR PLUSIEURS PLACES DE PARKING EN EPI RUE DU POURTEAU DE MONS DU 28 AOUT 2023 AU 22 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/08/2023

[2300254] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300254 - DOMOFRANCE SA D'HLM

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/08/2023
Registre : DP173062300254 / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2023

[2300535] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300535 - Alain JEAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/08/2023
Registre : DP173062300535 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[23-1901] - ARRETE ORDONNANT LA FERMETURE PREVENTIVE DE LA BAIGNADE PLAGE DE PONTAILLAC A COMPTER DU JEUDI 17 AOUT 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/08/2023

[23-1902] - ARRETE LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE BAIGNADE PLAGE DE PONTAILLAC A COMPTER DU VENDREDI 18 AOUT 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/08/2023

[2300531] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300531 - SARL CITYA COTE DE BEAUTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300531 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300532] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300532 - Marie-Christine VIGNEUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300532 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300533] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300533 - Christophe FACOMPREZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300533 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

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