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Arrêtés

[2300534] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300534 - Michel GUIGNARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300534 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300346] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300346 - Jean Paul DENIZET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300346 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300419] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300419 - SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE - SGI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300419 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300460] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300460 - Marc VERITE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300460 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300465] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300465 - SAS TOTEM FRANCE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300465 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300477] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300477 - Olivier BRARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300477 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300486] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300486 - SAS LEADER ENVIRONNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300486 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300493] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300493 - Gérard ANDRIEUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300493 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300497] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300497 - Dominique PETIT-PICORON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300497 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300504] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300504 - SARL COMBLE-ECO-ENR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/08/2023
Registre : DP173062300504 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[23-1876] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 51 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU DU 04 AU 18 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[23-1877] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 25 RUE DOCTEUR PAUL METADIER LE MERCREDI 06 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[23-1879] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 20 AVENUE DANIEL HEDDE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[23-1880] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 20 AVENUE DANIEL HEDDE DU 29 SEPTEMBRE 2023 AU 3 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[23-1882] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 2 RUE DES CERISIERS DU 18 SEPTEMBRE 2023 AU 22 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[23-1883] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 19 BOULEVARD BELLAMY DU 11 SEPTEMBRE AU 03 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[23-1884] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 1 RUE DE GUINIELLE DU 11 SEPTEMBRE AU 22 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[23-1887] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 108 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[23-1888] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 108 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 12 AU 13 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[23-1891] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - RUE PIERRE DUGUA/RUE DU PONT DU GUA/ RUE DES ECOLES DU 11 SEPTEMBRE 2023 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

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