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Arrêtés

[23-1892] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT LORS DE LA POSE D'UN GROUPE ELECTROGENE AU NIVEAU DU N° 6 RUE DE LIEGE DU 21 AU 25 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[23.1708B] - Interdiction temporaire de la baignade sur la plage de PONTAILLAC sur la commune de ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/08/2023

[2300530] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300530 - Eric DELOCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : DP173062300530 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300423] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300423 - SCI ROY'OM

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : DP173062300423 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300435] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300435 - Didier PATRUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : DP173062300435 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300464] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300464 - SCI 15BIS AVENUE DES COTTAGES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : DP173062300464 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300042] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300042 - Jérémy VALLINA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : PC173062300042 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300066] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300066 - Viviane MOQUAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/08/2023
Registre : PC173062300066 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[23-1878] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°1 BIS RUE DU COLONEL DESPLATS

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/08/2023

[23-1881] - STATIONNEMENT DU N°23 AU N°25 AVENUE DE VERDUN (DANS LE CADRE D’UN DEMENAGEMENT SITUÉ AU N°44 AVENUE DE VERDUN) LE JEUDI 17 AOUT 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/08/2023

[23-1885] - STATIONNEMENT RUE DU DOCTEUR AUDOUIN (ENTRE LA RUE DE FONCILLON ET L’AVENUE DES CONGRÈS)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/08/2023

[23-1890] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT À L'OCCASION DE LA 13 ÈME ÉDITION DU TRIATH'LONG U CÔTE DE BEAUTÉ LE SAMEDI 16 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/08/2023

[23-1820] - ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER D'ETAT CIVIL A MONSIEUR THOMAS LAFARIE POUR CELEBRER UN MARIAGE LE 7 OCTOBRE 2023

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/08/2023

[23-1819] - ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER D'ETAT CIVIL A MONSIEUR CHRISTOPHE PLASSARD POUR CELEBRER UN MARIAGE LE 9 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 16/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/08/2023

[2300526] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300526 - Jacqueline VALLADE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/08/2023
Registre : DP173062300526 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300527] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300527 - Dominique GRES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/08/2023
Registre : DP173062300527 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300528] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300528 - Christophe CHABOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/08/2023
Registre : DP173062300528 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[23-1870] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 98 AVENUE DE ROCHEFORT ET LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 98 AVENUE DE ROCHEFORT LE MARDI 22 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/08/2023

[23-1871] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 11 AU N° 13 FACADE DE FONCILLON LE JEUDI 31 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/08/2023

[23-1872] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 13 AU N° 17 RUE DES AMAZONES AINSI QU'EN VIS A VIS LE MERCREDI 16 AOUT 2023 ET LE JEDUI 17 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/08/2023

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