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Arrêtés

[24-0629] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 47 AVENUE DE LA LIBERATION DU 15 AVRIL 2024 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-0630] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 11 RUE DE LA GLACIERE DU 15 AVRIL 2024 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-0631] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 29 B ALLEE DE LA LASSE DU 15 AVRIL 2024 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-0633] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 69 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU DU 11 AVRIL 2024 AU 17 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[24-0635] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE CHARENTE-MARITIME DE SURF LES 6 ET 7 AVRIL 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/04/2024

[2400231] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400231 - Damien AUDOUARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400231 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400233] - AVIS DED ÉPÔT DP173062400233 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400233 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400234] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400234 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400234 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400235 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400235 - Jacqueline ESPINASSE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400235 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400004 ] - AVIS DE DÉPÔT PD173062400004 - Damien AUDOUARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : PD173062400004 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400017] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400017 - Michel JARRAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400017 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[2400172] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400172 - SAS TINBANE David BOTTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400172 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[2400187] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400187 - Catherine BOUCHERON FICHEBIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400187 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[2400199] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400199 - SASU MAYARD ELEC 17 Laurent MAYARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400199 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[2400200] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400200 - Liliane RAVIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400200 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[2400203] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400203 - Romain VIGNAUD-LOPEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2024
Registre : DP173062400203 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[24-0605] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 170 AU N° 174 BOULEVARD FREDERIC GARNIER LE MARDI 9 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/04/2024

[24-0608] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE JEAN BESSON

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/04/2024

[24-0610] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 4 AVENUE DES PRIMEVERES DU 13 MAI 2024 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/04/2024

[24-0616] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LA PLACE DE PARKING RESERVEE AUX LIVRAISONS SITUEE PORTIQUE DUTHEATRE RUE GAMBETTA LE JEUDI 18 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/04/2024

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