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Arrêtés

[2300072] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300072 - Gregoire TASSEEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/08/2023
Registre : PC173062300072 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300343] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300343 - SARL LONELY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/08/2023
Registre : DP173062300343 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300027] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300027 - SARL LES KEYS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/08/2023
Registre : PC173062300027 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300372] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300372 - Colette FLAMANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/08/2023
Registre : DP173062300372 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[23-1740] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT FACADE DE FONCILLON DEVANT LE PALAIS DES CONGRES LE VENDREDI 28 JUILLET 2023 DANS LE CADRE D'UNE VISITE MINISTERIELLE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/07/2023

[23-1737] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 7 AVENUE DES SEMIS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/07/2023

[23-1738] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 7 AVENUE DES SEMIS DU 1ER AOUT AU 14 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/07/2023

[23-1739] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RAMPE DU VENGEUR ET LE STATIONNEMENT DU N° 8 AU N° 10 RAMPE DU VENGEUR LE LUNDI 7 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/07/2023

[23-1757] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE ECLADE DE MOULES AU MARCHE CENTRAL DE ROYAN LE MARDI 15 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/07/2023

[23-1758] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 46 AVENUE DES TILLEULS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/07/2023

[23-1759] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 46 AU N° 48 AVENUE DES TILLEULS DU 1ER AOUT 2023 AU 4 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/07/2023

[23-1760] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE A HAUTEUR DU N° 38 AVENUE DANIEL HEDDE ITUE A LA RESIDENCE LE ROND-POINT LE MERCREDI 2 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/07/2023

[23-1761] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 111 BOULEVARD DE LA PERCHE LE MERCREDI 9 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/07/2023

[2300493] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300493 - Gérard ANDRIEUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : DP173062300493 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300494] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300494 - Michelle FAURE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : DP173062300494 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300495] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300495 - SYNDIC BENEVOLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : DP173062300495 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300496] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300496 - SCI CAPLEO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : DP173062300496 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300497] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300497 - Dominique PETIT-PICORON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : DP173062300497 / Page :
Date de mise en ligne : 02/08/2023

[2300498] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300498 - Jean-Claude APERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : DP173062300498 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2200322] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200322 - Magalie GROSSE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : DP173062200322 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

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