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Arrêtés

[2300391] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300391 - Martine GRENÉE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300391 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300416] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300416 - Nathalie GIRAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300416 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300433] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300433 - Maria LUNEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300433 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300442] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300442 - Claude BARRES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300442 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300443] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300443 - Robert MAYÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300443 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300450] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300450 - Jean-Pierre JAMMOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300450 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300451] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300451 - Tuan-Phong KIM-BONBLED

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300451 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300466] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300466 - Benoît COLLIGNON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300466 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300469] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300469 - Christophe Daniel Bernard PASCAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300469 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300472] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300472 - Jean Pierre MALPOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300472 / Page :
Date de mise en ligne : 14/08/2023

[2300516] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300516 - Didier QUITTÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300516 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300522] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300522 - SAS SMC ASSETS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : DP173062300522 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300513] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300513 - Yann François GUÉGUEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/08/2023
Registre : DP173062300513 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[2300515] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300515 - Yann François GUÉGUEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/08/2023
Registre : DP173062300515 / Page :
Date de mise en ligne : 25/08/2023

[23-1829] - ARRETE LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC ET DE FONCILLON SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 04/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/08/2023

[23-1807] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES LE JEUDI 17 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/08/2023

[23-1821] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES VANNEAUX LE DIMANCHE 6 AOUT 2023 A L'OCCASION DE LA RANDONNEE DE ROYAN VTT, MARCHE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/08/2023

[23-1812] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD CLEMENCEAU, AVENUE DE ROCHEFORT, RUE DU PHARE SAINT-PIERR SUITE AU CHANTIER DE CONSTRUCTION D'UN COMMISSARIAT DE POLICE NATIONALE SITUE AU 93 BIS BOULEVARD CLEMENCEAU DU 21 AOUT AU 30 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/08/2023

[23-1813] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 111 BOULEVARD DE LA PERCHE LE JEUDI 10 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/08/2023

[23-1814] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERS LE DIMANCHE 13 AOUT 2023 A L'OCCASION DE LA JOURNEE PORTE OUVERTE DE LA STATION "SNSM"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/08/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/08/2023

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