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Arrêtés

[2300421] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300421 - SAS FIFTEEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/07/2023
Registre : DP173062300421 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300424] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300424 - EURL ALVAREZ SOLAIRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/07/2023
Registre : DP173062300424 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300427] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300427 - Jean-Pierre DEBRUT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/07/2023
Registre : DP173062300427 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300431] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300431 - Chantal SIBILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/07/2023
Registre : DP173062300431 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300441] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300441 - Martine MARTY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/07/2023
Registre : DP173062300441 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300444] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300444 - Gabrielle GRIMAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/07/2023
Registre : DP173062300444 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[23-1626] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE CHANOINE RAUD A L'OCCASION DU SPECTACLE "JEUDIS MUSICAUX" EN L'EGLISE NOTRE-DAME-DES-ANGES LE VENDREDI 4 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2023

[23-1627] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 4 CHEMIN DE LA COTE D'ARGENT AINSI QU'EN VIS-A-VIS LE JEUDI 27 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2023

[2300468] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300468 - Danielle ALONSO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/07/2023
Registre : DP173062300468 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300470] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300470 - Philippe TORRIANI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/07/2023
Registre : DP173062300470 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300471] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300471 - Anne Véronique LEPEU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/07/2023
Registre : DP173062300471 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300472] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300472 - Jean Pierre MALPOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/07/2023
Registre : DP173062300472 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300473] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300473 - Pierre LAMOUROUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/07/2023
Registre : DP173062300473 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[23-1616] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU BOULODROME A PONTAILLAC ET LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC LE SAMEDI 22 JUILLET 2023 DANS LE CADRE DE L'EVENEMENT DU 10EME TROPHEE JOULES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2023

[23-1617] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 58 AU N° 62 RUE PIERRE LOTI LE SAMEDI 29 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2023

[23-1618] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 53 RUE DES GARDES LE VENDREDI 18 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2023

[23-1619] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHAVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 92 BOULEVARD DE LA PERCHE LE MARDI 8 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2023

[23-1622] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 92 BOULEVARD DE LA PERCHE LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2023

[23-1621] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DU SPECTACLE PYRO-MELODIQUE DU MARDI 15 AOUT 2023 A ROYAN

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 17/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2023

[2300066] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300066 - Viviane MOQUAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/07/2023
Registre : PC173062300066 / Page :
Date de mise en ligne : 02/08/2023

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