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Arrêtés

[24-0616] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LA PLACE DE PARKING RESERVEE AUX LIVRAISONS SITUEE PORTIQUE DUTHEATRE RUE GAMBETTA LE JEUDI 18 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/04/2024

[24-0618] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LA TOTALITE DU PARKING DE L'ANCIEN CASINO DU 11 AU 14 AVRIL 2024 A L'OCCASION DU SALON DES PECHES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/04/2024

[24-0619] - ARRETE CONCERNANT L'ACCES AUX CHIENS ET AUTRES ANIMAUX A L'INTERIEUR DU SALON DES PECHES ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO DU 12 AU 14 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
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Date de mise en ligne : 02/04/2024

[24-0621] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 1 AVENUE NOTRE-DAME DES DUNES DU 28 MARS 2024 AU 12 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
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Date de mise en ligne : 02/04/2024

[24-0622] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 14 RUE DU DOCTEUR CALMETTE LE MERCREDI 24 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
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Date de mise en ligne : 02/04/2024

[24-0623] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 28 RUE PASTEUR LE MERCREDI 3 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
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Date de mise en ligne : 02/04/2024

[24-0632] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE BARTHELEMY GAUTHIER/BOULEVARD 1ER /SQUARE CAUDRON DU 8 AVRIL 2024 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/04/2024
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Date de mise en ligne : 02/04/2024

[2400228] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400228 - SCI MATTIMMO Mickaël MASSACRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : DP173062400228 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400229] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400229 - François Jean-Claude DOURY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : DP173062400229 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400232] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400232 - Jacky DELAVAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : DP173062400232 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400030 ] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400030 - SCI MAJO Joëlle Paule MARCHETTI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : PC173062400030 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400031] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400031 - SAS GIM GIBAUD INVESTISSEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : PC173062400031 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-0614] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N°19 ALLÉE JACQUES CARTIER

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/03/2024

[24-0615] - STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISÉ DEVANT LE N°17 ALLÉE JACQUES CARTIER (AU DROIT DES TRAVAUX SITUÉS AU N°19 ALLÉE JACQUES CARTIER) DU 29 MARS 2024 AU 12 AVRIL 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/03/2024

[24-0624] - ARRETE LEVANT L'INTERDICTION D'ACCES AUX PARCS ET JARDINS DE LA VILLE DE ROYAN A COMPTER DU VENDREDI 29 MARS 2024 - TEMPETE NELSON

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/03/2024

[24-0627] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DEVANT LE MARCHÉ CENTRAL À HAUTEUR DE L’INTERSECTION ENTRE LE BOULEVARD BRIAND ET LA RUE HENRI MÉRIOT POUR EXERCER LE DROIT À LA LIBERTÉ D’EXPRESSION ET D‘INFORMATION

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/03/2024

[2400227] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400227 - Marie Claude BARDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : DP173062400227 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2100123M01] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100123M01 - SCCV 2 Louis BOUSQUET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : PC173062100123M01 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[24-0611] - ORDONNANT L'INTERDICTION D'ACCES DES PARCS ET JARDINS SUR LA COMMUNE DE ROYAN - FERMETURE PREVENTIVE - TEMPETE NELSON

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 28/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2024

[24-0597] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU SALON DES PECHES DE ROYAN DU 12 AU 14 AVRIL 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 28/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2024

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