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[23-1600] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
DEVANT LE N°5 AVENUE DU COLLEGE
ET ANGLE FORMÉ PAR L’AVENUE DES SEMIS
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1601] - CIRCULATION
DEVANT LE N°5 AVENUE DU COLLEGE
ET ANGLE FORMÉ PAR L’AVENUE DES SEMIS
ET
LE STATIONNEMENT
A HAUTEUR DU N°5 AVENUE DU COLLEGE
AINSI QU’EN VIS-A-VIS
ET
AVENUE DES SEMIS A HAUTEUR
DES INTERSECTIONS FORMÉES AVEC L’AVENUE DU COLLEGE
(AU DROIT DES TRAVAUX DE TAILLE D’UN PIN PARASOL SITUÉ
AU N°5 AVENUE DU COLLÈGE)
LE LUNDI 24 JUILLET 2023 (DE 08H00 A 14H00)
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1591] - CONCERNANT LA POLICE DU JARDIN PUBLIC
GUILLAUME GILLET
ANGLE RUE DU CHAMP DES OISEAUX ET
DE L’ALLÉE MARC ROBERT
Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1598] - STATIONNEMENT
AU N°2 RUE GAMBETTA
(AU DROIT DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT D’ENSEIGNE
DE LA PHARMACIE DU FRONT DE MER)
DU LUNDI 07 AOÛT AU MERCREDI 09 AOÛT 2023
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1599] - STATIONNEMENT
AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC
LA
(ENTRE LA RUE DE LA GARENNE ET LA RUE DES SEMIS)
DANS LE CADRE DE LA JOURNÉE NATIONALE
À LA MÉMOIRE DES VICTIMES
DES CRIMES RACISTES ET ANTISÉMITES
DE L’ÉTAT FRANCAIS
ET
D’HOMMAGE AUX “JUSTES DE FRANCE“
LE DIMANCHE 16 JUILLET 2023
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1603] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
22 AVENUE DE COGNAC
POUR L'ANNEE 2023
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1604] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
22 AVENUE DE COGNAC
POUR L'ANNEE 2023
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1605] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
2 AVENUE ADÉLAÏDE
POUR L'ANNEE 2023
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1606] - CIRCULATION
RD25, AVENUE DANIEL HEDDE
ET LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DE L’AIGRETTE BLANCHE
DU 21 AU 22 JUILLET 2023
À L’OCCASION DU BAL DES POMPIERS
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1607] - STATIONNEMENT
DEVANT LE N°27 RUE DE LA PROVIDENCE
(AU DROIT D’UN EMMÉNAGEMENT RÉSIDENCE OVELIA)
LE MERCREDI 26 JUILLET 2023
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1608] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
A HAUTEUR DU N°20 RUE JEANNE D’ARC
LE VENDREDI 28 JUILLET 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1609] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
DEVANT LE N°63 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1610] - STATIONNEMENT
DEVANT LE N°61 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND
(AU DROIT DES TRAVAUX SITUÉS AU N°63 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND)
LE MARDI 18 JUILLET 2023
ET
LE MERCREDI 19 JUILLET 2023
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1611] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
RUE COMMANDANT ROBITAILLIÉ
(PROLONGATION DE L’ARRETÉ MUNICIPAL APM N°23/1396)
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-1612] - CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT AUTORISÉ
COTÉ RUE COMMANDANT ROBITAILLIÉ
(DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FACADES
SITUÉS AU N°1 RUE JULES VERNE)
DU 18 JUILLET 2023 AU 7 AOUT 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[2300465] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300465 - SAS TOTEM FRANCE
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : DP173062300465 / Page : Date de mise en ligne : 01/08/2023
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[2300467] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300467 - Christophe DANGLADE
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : DP173062300467 / Page : Date de mise en ligne : 01/08/2023
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[2300474] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300474 - Fabienne DESPRE
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : DP173062300474 / Page : Date de mise en ligne : 01/08/2023
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[2300002] - PERMIS D'AMÉNAGER PA173062300002 - SCCV CBF PROMOTION
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2023
Registre : PA173062300002 / Page : Date de mise en ligne : 03/08/2023
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[23-0567] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU BEACH RUGBY TOUR LES 8 ET 9 JUILLET 2023
Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 11/07/2023
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