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Arrêtés

[23-0568] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE ROYAN ATOUT PLAGE DU 11 JUILLET AU 25 AOUT 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23-1551] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU TOUR CHARENTE-MARITIME A LA VOILE DU 7 AU 9 JUILLET 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23-1552] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE "ETE 2023 PREVENTION DES AVC AU BORD DES PLAGES" LE 9 JUILLET 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23-1553] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA TOURNEE MINI SAUVETEURS LE 17 JUILLET 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[23-1554] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARTIME POUR L'ORGANISATION DE L'ANIMATION PAVILLON BLEU LE 17 JUILLET 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023

[2300463] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300463 - Monique BELLOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : DP173062300463 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300466] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300466 - Benoît COLLIGNON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : DP173062300466 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300469] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300469 - Christophe Daniel Bernard PASCAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : DP173062300469 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[23-1589] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING GALERIE LOUIS SIMON COURS DE L'EUROPE ET PARKING DE L'ANCIEN CASINO LE DIMANCHE 16 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

[23-1590] - ARRETE CONCERNAT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES SEMIS A L'OCCASION D'UNE SOIREE "ECLADE DE MOULES" L E VENDREDI 21 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

[23-1592] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION QUAI DES SABLIERS ET STATIONNEMENT DEVANT LA CRIEE LES 14/22/24/25/28 JUILLET ET LE 15 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

[23-1593] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 71 BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

[23-1594] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT DU 4 SEPTEMBRE 2023 AU 18 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

[23-1595] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 58 AU N° 62 RUE PIERRE LOTI LE VENDREDI 28 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

[23-1581] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT LE MARDI 18 JUILLET 2023 DANS LE CADRE DES ANIMATIONS "PAVILLON BLEU" ET INTERVENTION DE LIGUE CONTRE LE CANCER SUR LA PLACE DU PIGEONNIER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

[23-1583] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 20 AVENUE DES CONGRES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

[23-1584] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 20 AVENUE DES CONGRES DU 17 AU 21 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

[23-1585] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 30 AU N° 32 ALLEE DE L'OISELIERE DU 11 AU 29 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2023

[23-1597] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 2 RUE GAMBETTA

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2023

[2300464] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300464 - SCI BLEUSE FREDERIC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/07/2023
Registre : DP173062300464 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

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