|
[06-0692] - ORGANISATION DES FEUX DE LA ST JEAN PLAGE DE PONTAILLAC LE SAMEDI 24 JUIN 2006
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 16/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0695] - STATIONNEMENT 2 RUE DE LA MARINE LE 17 JUIN 2006
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0609] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR DE RECETTES PISCINE DE FONCILLON ( MODIFICATIF N°3)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0644] - RÉGISSEUR DE RECETTES POUR LES TENNIS MUNICIPAUX (GARDEN & ORANGERIE) (MODIFICATIF N°12)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0670] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HOTEL « ATLANTIS » SIS 32 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE À 17200 ROYAN
Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 15/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0671] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU MAGASIN « LA HALLE AUX CHAUSSURES » SIS 30 BIS TER, RUE LAVOISIER
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 15/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0680] - DÉLÉGATION DE FONCTION D’OFFICIER D’ÉTAT CIVIL À MADAME ISENDICK CLAIRE CONSEILLÈRE MUNICIPALE POUR LE LUNDI 19 JUIN 2006 A 11 H 00
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 15/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0682] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE, À LA POURSUITE DE L'ACTIVITÉ DU GROUPE SCOLAIRE - ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE ET MATERNELLE - DE L’YEUSE SIS 54 BLD DE LA MARNE JUSQU’AU 31 OCTOBRE 2006
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 15/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0683] - ARRÊTÉ INTERDISANT LA CIRCULATION, LE STATIONNEMENT, LE MOUILLAGE DES VÉHICULES NAUTIQUES À MOTEUR NON IMMATRICULES À L'OCCASION DE LA MANIFESTATION LE RÊVE D'ICARE LES 23 ET 24 JUIN 2006
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0660] - STATIONNEMENT FRONT DE MER ET PARKING TÂCHE VERTE À L’OCCASION DE LA MANIFESTATION LE RÊVE D’ICARE DU 19 AU 23 JUIN 2006
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0661] - MANIFESTATION LE RÊVE D’ICARE PROMENADE KERIMEL DE KERVENO DU 16 AU 26 JUIN 2006
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0662] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARKING PISCINE DE FONCILLON ET AVENUE DES VAGUES À L’OCCASION DE LA MANIFESTATION LE REVE D’ICARE DU 17 AU 25 JUIN 2006
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0663] - MANIFESTATION LE RÊVE D’ICARE DIGUE EST, PLAGE DE LA GRANDE CONCHE, PROMENOIR DUGUA DE MONS DU 16 AU 26 JUIN 2006
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0672] - STATIONNEMENT 24 RUE PIERRE DUGUA DU 15 AU 22 JUIN 2006
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0673] - STATIONNEMENT 44 AVENUE DE PONTAILLAC DU 20 AU 23 JUIN 2006
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0674] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ELIE PALISSIER DU 14 AU 16 JUIN 2006
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0675] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE DU MENODOT LES 19 ET 20 JUIN 2006
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0676] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 45 BD CLEMENCEAU LE 26 JUIN 2006
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0677] - STATIONNEMENT PLACE DE GAULLE ET RUE FONT DE CHERVES DU 17 AU 30 JUIN 2006 (PROLONGATION)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|
[06-0678] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE LA FÊTE DE LA MUSIQUE LE MERCREDI 21 JUIN 2006
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2006
Registre : / Page :
|
|