Arrêtés

[06-0664] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/06/2006
Registre : / Page :

[06-0665] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/06/2006
Registre : / Page :

[06-0666] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/06/2006
Registre : / Page :

[06-0667] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/06/2006
Registre : / Page :

[06-0351] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 12/06/2006
Registre : / Page :

[06-0497] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 12/06/2006
Registre : / Page :

[06-0656] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2006
Registre : / Page :

[06-0657] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2006
Registre : / Page :

[06-0658] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2006
Registre : / Page :

[06-0659] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2006
Registre : / Page :

[06-0018] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU PETIT TRAIN TOURISTIQUE OUVRARD

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/06/2006
Registre : / Page :

[06-0645] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/06/2006
Registre : / Page :

[06-0647] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/06/2006
Registre : / Page :

[06-0646] - STATIONNEMENT 1 RUE DU HA ANGLE BD DU 5 JANVIER 1945 DU 08 AU 22 JUIN 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/06/2006
Registre : / Page :

[06-0650] - STATIONNEMENT PLACE DU 4 ÈME ZOUAVES DU 10 AU 26 JUIN 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/06/2006
Registre : / Page :

[06-0651] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE AMPHITRITE DU 14 AU 16 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/06/2006
Registre : / Page :

[06-0652] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE GILLES PERSONNE DE ROBERVAL DU 12 AU 16 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/06/2006
Registre : / Page :

[06-0653] - STATIONNEMENT 17 RUE ALSACE LORRAINE LE 19 JUIN 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/06/2006
Registre : / Page :

[06-0654] - STATIONNEMENT 72 BD BRIAND LE 23 JUIN 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/06/2006
Registre : / Page :

[06-0655] - STATIONNEMENT 15 RUE DES BAINS LE 24 JUIN 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/06/2006
Registre : / Page :